Conseil Citoyen

Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:20+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 20 septembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... Titre complet 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Ottignies-Louvain-la-Neuve pour l'année scolaire 2019-2020 - Mode de passation du marché et approbation du ca…

16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019,

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ... Titre complet 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée indéterminée et Constitution d'une réserve de recrutement à l'issue de ce recrutement.

3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide *

5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:49+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:56+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:57+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

18. Compte communal 2019 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:58+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 18. Compte communal 2019 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:05+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:12+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:59+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:07+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:51+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... Titre complet * 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux -Approbation.

9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:06+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Env-Agenda 21 Local : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 7. Env-Agenda 21 Local : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:08+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:48+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:53+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:04+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide *

14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:01+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:23+00:00

None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:54+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide *

21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:50+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:29+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:01+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 31 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:54+00:00

None, conseil communal du mercredi 31 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... Titre complet * 3. Travaux - “Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour création de deux espaces : personnel & direction,

Mont-Saint-Guibert, conseil communal du vendredi 28 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions Mont-Saint-Guibert, conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:50+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:15+00:00

21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le décret relatif aux Parcs naturels de Wallonie du 16 juillet 1985, révisé le 3 juillet 2008, et particulièrement son article 17;

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:34+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ... Titre complet * 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de la voile) - Dossier d'expropriation - Information - Demande d'avis.

8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information. Documents administratifs

10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information Documents administratifs

10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information. Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de rénovation énergétique est proposée pour appr…

9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs Détails Détails Suite à la décision de la Province de supprimer la prime à la cohésion territoriale, la Ville a décidé de poursuivre cette volonté de favoriser l'acquisition d'un logement par une population jeune sur le territ…

8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information Documents administratifs Détails Détails Mise à jour des voiries décrétées en zone 30

9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ... Titre complet * 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 Information. 1/2

13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information. Documents administratifs

5. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Corbais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 5. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Corbais. Documents administratifs

11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information. Documents administratifs

12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information. Documents administratifs

18. Personnel communal - Contrat d'assurance collective incapacité de travail - Résiliation par la société Ethias - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:16+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 18. Personnel communal - Contrat d'assurance collective incapacité de travail - Résiliation par la société Ethias - Information Documents administratifs

3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ... Titre complet * 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : Commune de Mont-Saint-Guibert - Carrefour de Corbais - Mesure : Signalisation lumineuse tri…

3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ... Titre complet * 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques administratives de la Région - Information.

4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... Titre complet * 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B n°682e (2.777 m2) et 682b (84 m2) - Approbation.

8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... Titre complet * 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information. Documents administratifs

12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information. Documents administratifs

23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

23. Finances : Service extraordinaire 2020 - Achat "Christ du Quèwêt" -Marché financier - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:15+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 23. Finances : Service extraordinaire 2020 - Achat "Christ du Quèwêt" -Marché financier - Information. Documents administratifs

7. Affaires générales : Délégation de signature pour le recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:36+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 7. Affaires générales : Délégation de signature pour le recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e - Information. Documents administratifs

16. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 16 décembre 2020 -Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:33+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 16. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 16 décembre 2020 -Information Documents administratifs

3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:10+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ... Titre complet * 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - Mode de passation du marché - approbation du cahier des charges et du mode de passation -Pour information.…

25. TV Corn -AG 2018 : Rapport d'activités 2017 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 25. TV Corn -AG 2018 : Rapport d'activités 2017 - Information Documents administratifs

28. UVCW-Assemblée générale ordinaire - Jeudi 9 mai 2019 à 14h00-Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 28. UVCW-Assemblée générale ordinaire - Jeudi 9 mai 2019 à 14h00-Information. Documents administratifs

6. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Saint-Guibert.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 6. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Saint-Guibert. Documents administratifs

7. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Hévillers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 7. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Hévillers. Documents administratifs

31. ORES Assets - Assemblée générale - Mercredi 29 mai 2019 -Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 31. ORES Assets - Assemblée générale - Mercredi 29 mai 2019 -Information. Documents administratifs

10. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Information de l'approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 10. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Information de l'approbation Documents administratifs

33. Centre culturel du Brabant wallon - Rapport d'activités - comptes et bilan 2018 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 33. Centre culturel du Brabant wallon - Rapport d'activités - comptes et bilan 2018 - Information. Documents administratifs

34. RCA - Modification des statuts - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE du 11 avril 2019 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 34. RCA - Modification des statuts - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE du 11 avril 2019 - Information. Documents administratifs

35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ... Titre complet 35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 mai 2019 -Information.

8. Informations comptables et budgétaires au Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 8. Informations comptables et budgétaires au Conseil communal. Documents administratifs

10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ... Titre complet 10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril 2019 - information.

4. Traitement des immondices - Subside organique - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:03+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 4. Traitement des immondices - Subside organique - Information. Documents administratifs

14. ISBW- Assemblée générale - Lundi 14 décembre 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:26+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 14. ISBW- Assemblée générale - Lundi 14 décembre 2020 - Information Documents administratifs

11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ... Titre complet 11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant wallon du 30 avril 2019 - Information.

12. Compte communal 2018 -Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 9 mai 2019 - Information.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 12. Compte communal 2018 -Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 9 mai 2019 - Information. Documents administratifs

10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ...

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Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ... Titre complet * 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes en vigueur - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 3 février 2020 -Information. 2020.…

11. Budget de l'exercice 2020 - Arrêté de réformation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 17 janvier 2020 - Information.

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Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 11. Budget de l'exercice 2020 - Arrêté de réformation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 17 janvier 2020 - Information. Documents administratifs

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021

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Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:39+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information.

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Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information. Documents administratifs

24. Société Wallonne du Logement (SWL) - Rapport d'activités 2017 -Information

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Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 24. Société Wallonne du Logement (SWL) - Rapport d'activités 2017 -Information Documents administratifs

2. Présentation du service insertion socio-professionnelle - Synergies créées entre la commune et le CPAS - Information.

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Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 18h30 2. Présentation du service insertion socio-professionnelle - Synergies créées entre la commune et le CPAS - Information. Documents administratifs

4. Env - Energie - Plan Action Energie Durable et Climat (PAEDC) : Candidature POLLEC 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:20+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 4. Env - Energie - Plan Action Energie Durable et Climat (PAEDC) : Candidature POLLEC 2020 - Information Documents administratifs

12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - mardi 15 décembre 2020 à 18h00- Information

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Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - mardi 15 décembre 2020 à 18h00- Information Documents administratifs

13. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 9 décembre 2020 -18h00- Information

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Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 13. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 9 décembre 2020 -18h00- Information Documents administratifs

18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ... Titre complet * 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.