Conseil Citoyen

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:22+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... Titre complet * Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur les concessions au cimetière - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur l'exhumation - Exercices 2020 à 202…

Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... Titre complet * Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025

Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... Titre complet * Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement - Exercices 2020 à 2025

Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments

Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... Titre complet * Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée SNCB - Exercices 2020 à 2025

Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ... Titre complet * Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à l/5*me temp…

Semaine européenne de la réduction des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Semaine européenne de la réduction des déchets Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... Titre complet * Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2020 à 2025

8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... Titre complet * 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime anti-inondation : approbation

7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

5. Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun…

4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... Titre complet * Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 à 2025

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... Titre complet * Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Taxe sur l'utilisation des conteneurs enterrés - Exercice 2020 Taxe forfaitaire sur l'enlèvement …

Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... Titre complet * Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020 à 2025…

Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... Titre complet * Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes -approbation des conventions

Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... Titre complet * Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés accessibles au public - décision

IPB : désignation de deux membres au sein du CA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPB : désignation de deux membres au sein du CA Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... Titre complet * Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel enseignant - Demandes de congé : ratification

Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... Titre complet * Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation

Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... Titre complet * Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation

Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... Titre complet * Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de l'approbation de l'attribution et des conditions

Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 Titre complet * Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... Titre complet * Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des pla…

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:04+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019)

Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:58+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:09+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation

Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:01+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:14+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web'

Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:07+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web'

Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:00+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... Titre complet * Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais : approbation

27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume au 24 janvier 2022 : ratification

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:57+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:08+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ratification

26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... Titre complet * 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification…

25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24.01.2022 (3 périodes) : ratification

Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision

18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments

Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... Titre complet * Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - Désignations : ratifications

28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification

Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments

41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 périodes) : ratification

39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web *

38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... Titre complet * 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) : ratification

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments

Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide *

Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook

29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'écol…

37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ratification

Directeur général - Nomination a titre définitif : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Directeur général - Nomination a titre définitif : décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2022 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2022 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... Titre complet * 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 périodes) : ratification

2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (2 périodes) : ratification

31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification Titre complet * 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... Titre complet * IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée générale du 4 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - Avis

Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... Titre complet Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril 2018 - Approbation

Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Désignation d'un président du conseil

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation d'un président du conseil Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Déclarations facultatives d'apparentement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Déclarations facultatives d'apparentement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... Titre complet Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - Approbation

reharpes des Conseillers communaux - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 reharpes des Conseillers communaux - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Désignation des membres du conseil de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation des membres du conseil de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Désignation des membres du conseil de police

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation des membres du conseil de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:48+00:00

Adoption du Pacte de Majorité - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Adoption du Pacte de Majorité - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019 Documents administratifs Annexes * PV CONS 20190226.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook

Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation Documents administratifs Annexes * CC20190326 - Maison de l'urbanisme.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments

Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis Documents administratifs Annexes * CC20190326- Maison du conte et de la littérature.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie *

Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ... Documents administratifs Détails Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : approbation des conditions, du cahier spécial des charges et du mode de passation

RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration Documents administratifs Annexes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale Documents administratifs Annexes * cc20190326 - règlement plastique.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments

Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ... Documents administratifs Détails Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1

Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Formation des groupes politiques - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Formation des groupes politiques - Prise d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:43+00:00

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Dotation communale - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Dotation communale - exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Tableau de préséance - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Tableau de préséance - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour

12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux Documents administratifs Annexes * CC20190326 Mode doux.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments Arguments Aide

Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds Documents administratifs Annexes * ENV-CC-2019-03-26 - FIN-Carte à poinds noeuds-avis de légalité.pdf Copie locale++ * ENV- CC - 2019-03-26 – FIN - Carte à points-nœuds - Règlement redevance -Exercices 2019-2024.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Argu…

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments

Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide *

Approbation du compte définitif (Exercice 2018)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Approbation du compte définitif (Exercice 2018) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... Titre complet Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre : Avis sur les comptes (Exercice 2018)

ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments

ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Demande de mise en ligne de documents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Demande de mise en ligne de documents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

IPB - désignation de trois représentants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IPB - désignation de trois représentants Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... Titre complet Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège Saint Etienne - Modification

CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments

Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... Titre complet Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles

Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... Titre complet Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité -Approbation des conditions et du mode de passation

10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... Titre complet * 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - Conditions et mode de passation : approbation

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018)

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments

Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour *

Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel

Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:45+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:11+00:00

None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:18+00:00

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:06+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ... Titre complet * Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique D7 au service des travaux - Licenciement moyennant paiement d'une indemnité compensatoire de préavis…

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:49+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:57+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... Titre complet * Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (Exercice 2021) : approbation Centimes additionnels au précompte immobilier (Exercice 2021) : approbation T…

None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:22+00:00

None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée et à temps partiel : information Ouvriers manœuvres El au service des Trav…

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:00+00:00

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:35+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:02+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:08+00:00

None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:11+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du vendredi 25 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:25+00:00

None, conseil communal du vendredi 25 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel durant des congés légaux et un congé de maladie : information Conseiller en environnement au sein de…

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:09+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ... Titre complet * Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par l'autorité de tutelle : information Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle - Information…

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... Titre complet * 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : information

32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... Titre complet * 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... Titre complet * 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel : information

29. OUVRIER El - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein du service Travaux : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 29. OUVRIER El - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein du service Travaux : information Documents administratifs

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT Documents administratifs

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... Titre complet * 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 au service du Personnel - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : info…

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information…

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information

15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... Titre complet * 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - Exercice 2021 : approbation Factures sans bon de commande : information Modification budgétaire n° 2 - exercice 2021…

58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... Titre complet * 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la pension : information

31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... Titre complet * 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... Titre complet * 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et de l'administration communale : information

34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... Titre complet * 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information

Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 26 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 26 novembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

35. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 35. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT Documents administratifs

14. BUDGET - Exercice 2022 - Réformation par l'autorité de tutelle : information GRH

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 14. BUDGET - Exercice 2022 - Réformation par l'autorité de tutelle : information GRH Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... Titre complet * 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associations de projet et aux sociétés de logement;…

24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ... Titre complet * 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des travaux - Ouvrier El: information

23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ... Titre complet * 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales - Surveillance et nettoyage de repas et de garderie : information

21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ... Titre complet * 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et à durée déterminée : information

20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... Titre complet * 20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel : information

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

49. Médecin généraliste - Conclusion d'un contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 49. Médecin généraliste - Conclusion d'un contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : information Documents administratifs

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information

19. FACTURES - Factures sans bon de commande : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 19. FACTURES - Factures sans bon de commande : information Documents administratifs

16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information Documents administratifs

15. TAXES - Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 15. TAXES - Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle : information Documents administratifs

22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... Titre complet * 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante d'enfants conventionnée au sein du Service des accueillantes d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à …

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT Documents administratifs

19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... Titre complet * 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... Titre complet * Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Budget communal (Exercice 2020) : Réformation par l'autorité de tutelle : Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Budget communal (Exercice 2020) : Réformation par l'autorité de tutelle : Information Documents administratifs

Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps durant un congé de maladie : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de travail de remplacement APE a temps partiel : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; information

Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ... Titre complet * Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : information

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ... Titre complet * Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : Information Documents administratifs

Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ... Titre complet * Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée indéterminée : information

Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:02+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:06+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L112-30, L1212-1 et L3132-1 ; - Vu le décret du 18 avril 2013 modifiant certaines dispositions du

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:58+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée indéterminée : information

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:05+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:35+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Renonciation à l'exercice d'un mandat - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Renonciation à l'exercice d'un mandat - Information Documents administratifs

Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision Documents administratifs Annexes * FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie1.pdf Copie locale++ * FIN-20190326-Convention adhésion centrale achat SPW-Partie2.pdf Copie locale++

Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds - Approbation par l'autorité de tutelle - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds - Approbation par l'autorité de tutelle - Information Documents administratifs

Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information Documents administratifs

Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... Titre complet * Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ... Titre complet * Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein des écoles communales - Désignations : information

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:59+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Modification budgétaire n° 2 (Exercice 2020) - Reformation par l'autorité de tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Modification budgétaire n° 2 (Exercice 2020) - Reformation par l'autorité de tutelle : information Documents administratifs

18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... Titre complet * 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information

28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs

29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information

25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs

26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... Titre complet * 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à temps plein et à durée indéterminée : information

26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs

28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... Titre complet * 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à temps partiel : information

20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information Documents administratifs

16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... Titre complet * 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information

18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

Exemptions des droits d'emplacement du marché - Avis de la tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:57+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Exemptions des droits d'emplacement du marché - Avis de la tutelle : information Documents administratifs

Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:53+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:18+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ... Titre complet * Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:51+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ... Titre complet * Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : information

Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ... Titre complet * Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à domicile d'employée à temps plein et à durée indéterminée : information

Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION Documents administratifs

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : information

Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information Documents administratifs

Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information Documents administratifs

Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - Information

15. Décisions tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Décisions tutelle : information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;