Conseil Citoyen

Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021

21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide *

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... Titre complet * 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren - Création d'un cheminement pour usagers faibles - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... Titre complet * 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges

24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... Titre complet * 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 27. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... Titre complet * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte traversière (N. M.)

34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... Titre complet * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano (L. F.)

35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... Titre complet * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement (A. L.)

6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj

2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Les grands axes du PST 2019-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 3. Les grands axes du PST 2019-2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... Titre complet * 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. 26bis, §6 de la Loi organique)

5. Divers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 5. Divers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. RDI - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 6. RDI - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... Titre complet * 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolimont ASBL et d'une partie du parc communal - Approbation du projet d'acte

8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 9. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour *

52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide *

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide *

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web'

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... Titre complet * 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... Titre complet * 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué démissionnaire

11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Titre complet * 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société DELZELLE s.a. - Avenue des Coteaux/Rue du Vignoble - Approbation

18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025 - Abrogation

24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide

25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Titre complet * 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros HTVA.

27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... Titre complet * 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - Approbation du projet d'acte

28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... Titre complet * 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition

31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... Titre complet * 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

33. Article 18 - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 33. Article 18 - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... Titre complet * 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative dans le cadre de la crise santiraire du Covid-19 -Confirmation…

32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Titre complet * 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement pour les exercice 2020 à 2025

18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025

38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménag…

43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj *

45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide *

46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... Titre complet * 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire communal en charge de diriger le service

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... Titre complet * 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art dramatique (M.G.)

60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité clarinette / spécialité saxophone (S.M.)

68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité flûte traversière (N.M.)

69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité accordéon (3.P.L.)

70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... Titre complet * 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare et guitare d'accompagnement et d'ensemble instrumental (A.L.)

73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano (L.F.)

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... Titre complet * 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse classique, spécialité pointes (C.V.)

77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ... Titre complet * 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire

4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire…

5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:34+00:00

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:23+00:00

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:13+00:00

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:00+00:00

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:51+00:00

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:41+00:00

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:30+00:00

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:19+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... Titre complet * 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - Assemblée générale du 10 décembre 2019

5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments

10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:05+00:00

11. Budget communal de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 11. Budget communal de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. RFI-Budget 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 12. RFI-Budget 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. OTP - Budget 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 13. OTP - Budget 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 19. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:46+00:00

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:16+00:00

51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj *

66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... Titre complet * 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du Remblai, rue du Marais, square de la Liberté - Chaussée de Mons, rue de la déportation

53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

58. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 58. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... Titre complet * 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ainsi qu'en matière de voiries et de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux pour la gestion des sanctions adminis…

60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:28+00:00

68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:32+00:00

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:21+00:00

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:10+00:00

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:58+00:00

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:48+00:00

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:38+00:00

5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... Titre complet * 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et 63 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:49:05+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante *

Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département Cadre de Vie ; DECIDE: Article 1er - de marquer son accord sur la suppression de la dénomination de la

Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... Titre complet * Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition modifié

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1er - D'approuver la convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité à l'ASBL

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 12 octobre 2020.

Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Collège communal daté du 9 octobre 202 ; Considérant la décision de la copropriété

Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'u…

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, notamment l'article 21 ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y affé…

Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 41, 162 et 173 de la Constitution ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-30 et L3321 ;

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères) - Exercice …

Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... Titre complet * Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 septembre 2020.

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ;

Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... Titre complet * Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus CO…

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" Documents administratifs Projet de délibération Considérant les projet de contrats de cession de droit d'auteur rédigés par Monsieur Seret, de la société DCI, relatifs aux oeuvres

Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal de la Ville de Braine-Le-Château datée du 24 juin 2020 ;

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation;

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1222-4 ;

Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... Titre complet * Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » au prix de 6,20 euros.

Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;…

Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... Titre complet * 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel fonctionnement

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:18:40+00:00

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Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:13+00:00

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des charges

Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... Titre complet * Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - Marché de Noel (chalets)

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:17+00:00

Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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47. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 47. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... Titre complet * 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel chalets

8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:17+00:00

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:12+00:00

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:07+00:00

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:49+00:00

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:42+00:00

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:36+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:28+00:00

10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... Titre complet * 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche de minimum 21 places - Mode de passation et cahier spécial des charges

15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges

18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:22+00:00

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges

59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2020

14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... Titre complet * 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

18. Compte communal 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Compte communal 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:32+00:00

25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... Titre complet * 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Alphanumériques

28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... Titre complet * 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... Titre complet * 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... Titre complet * 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... Titre complet * 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... Titre complet * 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - Mode de passation et cahier spécial des charges

36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... Titre complet * 36. Marché public : Achat d’un Camion 6×4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des charges

37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments

38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... Titre complet * 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier spécial des charges

39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... Titre complet * 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D n°157F et n°154F - Approbation du projet d'acte

40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... Titre complet * 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize

41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... Titre complet * 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW

43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... Titre complet * 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - Approbation du projet d'acte

13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... Titre complet * 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de Tubize sis Avenue de Scandiano, 49

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... Titre complet * 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin 2020 à 19H30 1

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... Titre complet * 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2020.

5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration

7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

33. Mérites sportifs - Règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 33. Mérites sportifs - Règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Prise d'acte des désistements préalables

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 3. Prise d'acte des désistements préalables Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Prestation de serment du bourgmestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 7. Prestation de serment du bourgmestre Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Prestation de serment des échevins

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 8. Prestation de serment des échevins Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

10. Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 10. Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 11. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments

46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide

33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges

35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

42. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 42. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

16. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 16. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

39. OTP - Budget 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 39. OTP - Budget 2019 - Approbation, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

42. Budget communal de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 42. Budget communal de l'exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. RFI - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 38. RFI - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Commissions du Conseil communal - Création

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 5. Commissions du Conseil communal - Création Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29. Rapport annuel 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 29. Rapport annuel 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:00+00:00

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:09+00:00

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

23. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:02+00:00

23. Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:56+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:11+00:00

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:03+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:53+00:00

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:08+00:00

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Compte communal 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:01+00:00

7. Compte communal 2017. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:51+00:00

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:07+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:55+00:00

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:10+00:00

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:02+00:00

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

13. Article 18 - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:54+00:00

13. Article 18 - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:52+00:00

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:00+00:00

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:06+00:00

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:59+00:00

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:50+00:00

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:57+00:00

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:49+00:00

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:05+00:00

23. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:58+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:58+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:50+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:56+00:00

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:49+00:00

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:39+00:00

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. RDI - Budget 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:55+00:00

7. RDI - Budget 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:52+00:00

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:53+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:38+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:59:09+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Présentation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:43+00:00

Présentation Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:01+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:46+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:54+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:08+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:14+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:42+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:03+00:00

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:28+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 10 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:48+00:00

None, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:19+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:39+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:21+00:00

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:00+00:00

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:03+00:00

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:49+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:07+00:00

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:56+00:00

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:13+00:00

7. Compte communal 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:05+00:00

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:55+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:11+00:00

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:59+00:00

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:50+00:00

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:06+00:00

13. Article 18 - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:57+00:00

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:04+00:00

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:54+00:00

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:10+00:00

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:46+00:00

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:51+00:00

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics. Co-construction des Pirates

29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

30. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 30. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:57+00:00

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:48+00:00

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:40+00:00

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:54+00:00

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:47+00:00

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:37+00:00

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:53+00:00

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:44+00:00

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:52+00:00

20. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour *

4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments

6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour

9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour *

13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments

14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ... Titre complet * 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de l'avenant n°3

4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... Titre complet * 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet d'acte de vente modifié

23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ... Titre complet * 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolïmont ASBL et d'une partie du parc communal

24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 35. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour

5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide

25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères…

24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ... Titre complet * 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Achat de panneaux alphanumériques

2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide *

30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour *

31. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 31. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... Titre complet * 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité guitare (F. L.)

39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placeme…

27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil communal du 30 juin 1998 portant sur la création d'une Régie foncière et immobilière et portant sur l'approbation des statuts ; Vu…

28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ; Vu l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté …

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj Arguments Arguments

30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj *

31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er Décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulièr…

42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant…

23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen Documents administratifs Projet de délibération Considérant la demande de suppression d'un sentier communal (n° 111) au sens du décret du 06 février 2014 sur un bien sis à la rue des Frères Vanbellinghen à 1480 Tubize, et cadastré 1e Division, section A N° 349G10, 349G11, 349H10, 349B; Que la demande de modifica…

41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Installation de caméras urbaines en 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 6. Installation de caméras urbaines en 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du collège communal du 3 octobre 2019 ; Considérant le rapport du Service des Affaires Générales ; A l'unanimité des membres présents ;

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel sous statut PTP (B.H.)

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (R.F.)

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (W,B.)

50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (3,D.)

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel (N.V.H.)

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 septembre 2019.

3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 §1er ; Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordina…

4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... Titre complet * 4. Dossier litige “Les Jardins d'Oisquercq” - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours au Conseil d'Etat - Ratification

5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et la Décentralisation ; Considérant le projet de convention portant sur la mise à disposition réciproque de matériel entre la Ville de Tubize et la Commune de Wat…

7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité com…

22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu le décret du 06/02/14 relatif à la Voirie communale ; Vu le Code de Développement Territorial ; Considérant la demande de permis d'urbanisation avec création et modification de voiries au sens du décr…

8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département des Finances; Considérant l'avis du Directeur financier, f.f; A l'unanimité des membres présents ;

9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; Considérant que po…

10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; Considérant que …

11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;…

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013…

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013…

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 …

15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... Titre complet * 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un cheminement cyclo-piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... Titre complet * 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges

17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... Titre complet * 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du Bon Voisin et Hanigale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; Vu la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics et ses arrêtés royaux d'exécution ; Vu la loi du 17 juin 2013 relative à la mot…

19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809, concernant les fabriques d'église; Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes…

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809, concernant les fabriques d'église; Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cult…

21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret du 5 mai 1806 relatif au logement des ministres du culte protestant et à l'entretien des temples, l'art…

10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide

3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Déclaration de politique communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 9. Déclaration de politique communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... Documents administratifs Détails 11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Documents administratifs Détails 12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ... Documents administratifs Détails 13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal démissionnaire

14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Documents administratifs Détails 14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société MATEXI PROJECTS s.a. - Avenue de Mirande - Approbation

15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... Documents administratifs Détails 15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage

16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ... Documents administratifs Détails 16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques d'église

17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 29. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide

23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ... Documents administratifs Détails 23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6

24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments

25. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 25. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-01T10:40 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du conseil communal du 17 décembre 2018 de ne pas retenir les candidatures de Mme Lyseline LOUVIGNY et M. Hicham EL KROUT au titre qu'ils n'ont pas signé les actes de présentation de candidatures pour les commissions du conseil communal sui…

5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... Documents administratifs Détails 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... Documents administratifs Détails 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos

7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... Documents administratifs Détails 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - année 2019

8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ... Documents administratifs Détails 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques.

10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ... Documents administratifs Détails 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - Information

11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ... Documents administratifs Détails 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet noir - Adoption

12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ... Documents administratifs Détails 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - Exercice 2019

2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 19h30 2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-01T09:59 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Documents administratifs Détails 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage.

11. Tarification incendie - régularisation 2015 à 2016 - Avis défavorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 11. Tarification incendie - régularisation 2015 à 2016 - Avis défavorable. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

78. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 78. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

5. Don d'un piano à la Ville Tubize - Académie de Musique François Daneels

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 5. Don d'un piano à la Ville Tubize - Académie de Musique François Daneels Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : Dossier de reconnaissance - approbation du contrat-programme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : Dossier de reconnaissance - approbation du contrat-programme Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour

9. RDI - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 9. RDI - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

27. Mobilité - RCCR - rue de la Colline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 27. Mobilité - RCCR - rue de la Colline Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 13. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 14. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 15. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Fabrique d'église Sainte Renelde - Budget 2019

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 16. Fabrique d'église Sainte Renelde - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Fabrique d'église St Martin à Oisquercq - Budget 2018 - Modification Budgétaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 17. Fabrique d'église St Martin à Oisquercq - Budget 2018 - Modification Budgétaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Schéma de Développement Territorial - avis de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 20. Schéma de Développement Territorial - avis de la Ville de Tubize Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments

24. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°2 à la Concession domaniale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 24. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°2 à la Concession domaniale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries régionales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries régionales Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 19h00 26. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-04T08:46 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ... Documents administratifs Détails 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices 2019 à 2025

15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 12 mars 2018 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 28 février 2019 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments

7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ... Titre complet 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la constitution d'une nouvelle structure « Stratégie et innovation pour Tubize ».

9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... Titre complet 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize

10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2019

12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ... Titre complet 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2019,

13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

14. Compte communal 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 14. Compte communal 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide

17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... Titre complet 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ORES Assets - Délibération de principe

18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour

3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ... Titre complet 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO WALLONIE S.A.

25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... Titre complet 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de chemin de fer

26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide *

27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Rapport annuel 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 2. Rapport annuel 2017 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel

5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide *

4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 11 mars 2019, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros venue à échéance le 28 février 2019, auprès de Belfius Banque…

2. Déclaration d'apparentement d'une conseillère communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 2. Déclaration d'apparentement d'une conseillère communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;…

21. Article 18 - Rapport financier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 21. Article 18 - Rapport financier 2018 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article Unique - d'approuver le rapport financier de l'Article 18 pour l'année 2018.

22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article Unique - d'approuver le rapport financier du Plan de Cohésion Sociale pour l'année 2018.

23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le courrier du SPW relatif à la demande d'accord de la Ville sur le placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le R.N°6 ;

24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de voie publique ;

26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulière's de placement de la signalisation routière ;

27. Mobilité - RCCR - rue du Château

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - rue du Château Documents administratifs Projet de délibération Vu les article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-01T10:40 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Installation d'une conseillère communale - Mme Marianne ZAPPONE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 1. Installation d'une conseillère communale - Mme Marianne ZAPPONE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 19. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... Documents administratifs Détails 5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize

6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ... Documents administratifs Détails 6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO concernant la création d'une structure ayant pour objet le soutien et la dynamisation du centre-vi…

7. Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 7. Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Institut technique Saint Vincent de Soignies

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 9. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Institut technique Saint Vincent de Soignies Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

10. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Ecole Industrielle et Commerciale de Braine le Comte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 10. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Ecole Industrielle et Commerciale de Braine le Comte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

11. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'IPES de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 11. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'IPES de Tubize Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour

12. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Athénée Royal Jules Bordet de Soignies

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 12. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Athénée Royal Jules Bordet de Soignies Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide *

14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Documents administratifs Détails 14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros H TVA.

15. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 15. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour *

16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments

17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments

18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... Documents administratifs Détails 18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de chemin de fer

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:50:40+00:00