Conseil Citoyen

0. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 0. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action. Documents administratifs

2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025. Documents administratifs

3. Cadre du personnel communal. Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 3. Cadre du personnel communal. Modification. Documents administratifs

4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19. Documents administratifs

5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions. Documents administratifs

. rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ; Documents administratifs

. rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ; Documents administratifs

. rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin. Documents administratifs

. rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation. Documents administratifs

6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle. Documents administratifs

7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020. Documents administratifs

8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier. Documents administratifs

9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ... Titre complet * 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ

10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule. Documents administratifs

11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ... Titre complet * 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ... Titre complet * 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) et la rue de Rigenée à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publîcation pré…

16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia. Documents administratifs

17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance : Documents administratifs