Conseil Citoyen

1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein Documents administratifs

2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... Titre complet * 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire à titre définitif - année scolaire 2021-2022

3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein Documents administratifs

4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... Titre complet * 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... Titre complet * 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND

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2. Avenant au Pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Avenant au Pacte de majorité Documents administratifs

3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin Documents administratifs

4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ... Titre complet * 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que l'Horeca a reçu 3.000 EUR

5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:51+00:00

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6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre Documents administratifs

7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président Documents administratifs

8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... Titre complet * 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - Margaux NOTHOMB

9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ... Titre complet * 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. 067 88 22 11 | F. 067 84 05 33 | administration@nivelles.be |

10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre Documents administratifs

11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué Documents administratifs

15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ... Titre complet * 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet “investissement” - Investissement dans une chaufferie biomasse pour l'école de Bornival - Approbation

16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation Documents administratifs

17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public) Documents administratifs

18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation Documents administratifs

19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation Documents administratifs

20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... Titre complet * 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL -1WFK607

22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 Documents administratifs

23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... Titre complet * 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le projet d'Arrêté Ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs