Conseil Citoyen

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. Documents administratifs

2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ... Titre complet * 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre 2021 - Prise de connaissance.

3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation. Documents administratifs

4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau. Documents administratifs

5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ... Titre complet * 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité économique de in BW

6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... Titre complet * 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN achetée en 2016) - Approbation de la vente de gré à gré.

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Approbation de la vente de gré à gré.

8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance. Documents administratifs

9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption. Documents administratifs

10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs

11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation. Documents administratifs

12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022). Documents administratifs

13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... Titre complet * 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation de la convention.

14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... Titre complet * 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires inscrits au budget communal 2022 - Choix des dispositions administratives et du financement p…

15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE. Documents administratifs

16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ... Titre complet * 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service d'accueil d'enfants (S.A.E.).

17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ... Titre complet * 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp- Jauche, Hélecine et Ramillies.

18. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 18. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs