Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseil-citoyen.be/ 2026-05-25T17:09:27+00:00 https://www.conseil-citoyen.be/ https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T21:04:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651179884&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:04:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651179885&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... Titre complet * 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:04:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651179884&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- L'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif au coût-vérité en matière de déchets issus de l'activité usuelle des ménages a provoqué une obligation pour les communes de faire une déclaration coût-vérité préalable sur base des… text/html 2022-04-28T21:04:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651179886&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal text/html 2022-04-28T21:04:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651179888&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) se veut représentative de la diversité (genres, âges, centres d'intérêt, catégories professionnelles,…) de la population. text/html 2022-04-28T21:04:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651179874&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: l'article L1122-34 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation dispose en son § 1er que « Le conseil communal peut créer, en son sein, des commissions qui ont pour mission de préparer les discussions lors des séances du conseil comm… text/html 2022-04-28T21:04:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651179868&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... Titre complet * 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-28T21:04:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651179891&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... Titre complet * 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de l'exécution- approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:04:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651179894&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:04:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651179890&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Le marché porte sur la fourniture et la pose d'un préau le long du bâtiment scolaire à l'école communale de la rue de Saintes. Il s'agit d'un préau longeant le bâtiment, à simple pente, et directement fixé sur le … text/html 2022-04-28T21:04:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651179880&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 15/10/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°14 rue… text/html 2022-04-28T21:04:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651179873&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires des biens sis Chemin du Croly 21 à 27, souhaiteraient inclure les jardinets situés à front de voirie dans leur plan cadastral. Il s'avère que ces jardinets, relevant du domaine public, sont en…