Conseil Citoyen

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:49+00:00

Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu le Code du Développement Territorial (ci-après, le Code) ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - d'approuver le rapport financier de l'Article 20 pour l'année 2021. Le présent rapport est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:39+00:00

Annexe * Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée * Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 * Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 * Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 * Annexe 5 - Plan d'implantation

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:22+00:00

Projet de délibération Vu la délibération du 18 mars 2022, par laquelle le Collège communal approuve la convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie dans le cadre de l'organisation du parcours enchanté d'Halloween 2022, laquelle sera soumise à la ratification du Conseil communal d'avril ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:55+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ; Vu la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics, notamment ses articles 2, 6°, 7°, 47 et 129 ; Considérant que la réglementation des marchés publics permet à un adjudicateur de s'ériger en centrale d'achat pour prester des services d'activités d'achat centralisées et auxiliaires ; Qu'elle dispense les adjudicateurs qui recourent à une centrale d'achat d'organiser eux-mêmes…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:37+00:00

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:15+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 8 avril 2022, ainsi que du rapport du service des Affaires générales, concernant l'irrecevabilité de l'interpellation de Madame Nadia MEFTAH relative à l'aménagement, aux activités et à la volonté d'amélioration / d'évolution des crèches communales.

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Motion "Tubize Ville hospitalière"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Motion "Tubize Ville hospitalière" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:45+00:00

Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que membre du Collège des Commissaires de l'OTP ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILLE, apparentée au groupe politique RC, de son mandat de conseiller communal et par conséquent de ses mandats dérivés ;

Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome “Office Tubizien du Patrimoine” (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:31+00:00

Projet de délibération Vu l'art. L1122-30 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Considérant le contrat-programme du centre culturel accepté par le Conseil communal en sa séance du 17 décembre 2018 ; Considérant le projet d'avenant n°1 reçu ;

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:02+00:00

Projet de délibération Vu l'article 20 de la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel ; Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:41+00:00

Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la Ville de Tubize met à disposition le local Vanpée à l'ASBL “Tout court tout autour”,et ce, à titre gratuit dans le cadre du nouvel appel à projets Provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de ventes ;

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ... Titre complet * Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 2: Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 3: Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 4: Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:52+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 mars 2022.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:07+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Artcile 1er - d'adopter la motion suivante : *Vu les engagements européens et internationaux pris par la Belgique pour le respect des droits fondamentaux des personnes et en particulier des plus vulnérables (Déclaration universelle des droits humains, Convention européenne des droits humains, Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, etc.) ;*

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:11+00:00

Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:48+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:33+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; Vu la Circulaire du 23 février 2016 relative aux Opérations immobilières des pouvoirs locaux ; Considérant la hausse progressive des effectifs des services communaux présents dans le bâtiment « Passage Joseph Champagne » ; Que ces bâtiments ne disposeront plus à court terme des espaces suffisants pour garantir un fonctionnement normal des services en ce qui concerne l'accueil…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:19+00:00

Projet de délibération