Conseil Citoyen

1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit approuver le procès-verbal de la séance du 27 avril 2021.

2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Pancrace.

3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Dominique.

4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de corriger le procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 du Conseil communal en ce qui concerne le point de l'ordre du jour « Directeur financier - Comparaison des titres ».

5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ... Titre complet * 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22.06.2021

6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit apporter un certain nombre de modifications au règlement fiscal pour la délivrance de documents administratifs.

7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'arrêter le projet de règlement relatif aux journaux lumineux graphiques.

8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ... Titre complet * 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le service roulage - Mobilité 2021-03

9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'approuver la proposition de la CVBA Elk Zijn Huis visant à définir comme suit le terrain d'action de la future société de logement : Kraainem, Wezembeek-Oppem, Zaventem…

10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit prendre connaissance du fait qu'une Assemblée générale de De Lijn s'est tenue le 25 mai 2021.

11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... Titre complet * 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone

12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler les mandats des délégués de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée annuelle d'Interza.

13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'ASBL ERSV Vlaams-Brabant VZW.

14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias.

15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance de la démission du représentant de la commune auprès de l'association chargée de mission Iverlek.

16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance du rapport de synthèse 2020 de l'association chargée de mission Iverlek.

17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de prolonger jusqu'au 31 août 2021 inclus l'accord de coopération avec l'Agentschap Zorg en Gezondheid en vue de l'obtention de subventions pour le traçage des contacts et la détection des sources.

18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ... Titre complet * 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - Prorogation de délai

19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de soutenir l'action ‘Zonnebloemenactie' en achetant des tournesols en pot.

20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de garantir un meilleur suivi des questions écrites, un bulletin est tenu à jour et les conseillers reçoivent un aperçu des questions écrites et leurs réponses écrites.

21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- Si le bourgmestre ou les échevins responsables ne sont pas en mesure de répondre immédiatement aux questions orales posées pendant la séance, ils y répondent lors de la séance suivante. 2

22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés Documents administratifs

24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ... Titre complet * 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché

25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ... Titre complet * 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement des voiries du quartier des Oiseaux - des Fauvettes, rue des Mésanges Bleues, rue des Chardonne…

26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021

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27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur)

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents administratifs