Conseil Citoyen

3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associ…

18. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 18. Divers. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que les festivités de la Cavalcade de Jemappes auront lieu du samedi 16 au mardi 19 avril 2022 ; Considérant qu'afin d'organiser au mieux cet événement, une ordonnance de Police réglemente toutes les activités qui y sont organisées ;

15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ... Titre complet * 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone de parc avec sentier public et zone de stationnement - Bien sis rue Joseph Berger 33 à 1470 Genappe- Cadastré se…

17. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui permettrait l'installation de distributeurs de colis sur le domaine…

20. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 20. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments

21. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 21. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments

22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ... Titre complet * 22. Secrétariat communal - “Le 38” projet de fusion des asbl “Centre culturel de Genappe

23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Instituteur primaire - Coordinateur pédagogique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Instituteur primaire - Coordinateur pédagogique. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... Titre complet * 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins thérapeutiques du 01/03/2022 au 30/06/2022 - Accord.

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en remplacement.

28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à partir du 01/09/2020.

33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ... Titre complet * 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre 2021.

34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ... Titre complet * 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P citoyenneté à Houtain-le-Val - 3P aux écoles de Genappe. Désignation à partir du 1 septembre 2021.

35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie - Désignation à partir du 01 septembre 2021.

38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:36:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 septembre 2021.

39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ... Titre complet * 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ... Titre complet * 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission collective - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ... Titre complet * 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ... Titre complet * 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du 1er octobre 2021.

46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à partir du 25 septembre 2021 en remplacement d’un congé maladie du 08/09/2021 au 30/09/2021.

47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... Titre complet * 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à partir du 01/10/2021 en remplacement pour disponibilité pour convenances personnelles.

48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ... Titre complet * 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes à l’école communale de Houtain-Le-Valet 6 périodes à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement d’un absent po…

49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:36:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web *

57. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 57. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 15/10/2021.

68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- Congé pour motif inpérieux d'ordre familial - Accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- Congé pour motif inpérieux d'ordre familial - Accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

1. Transition - Evaluation du Plan stratégique transversal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 1. Transition - Evaluation du Plan stratégique transversal. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. Titre complet * 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:36:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second ... Titre complet * 13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second pilier de pension conclu par l'ONSSAPL et liant la société momentanée Belfius/Ethias et les administrations locale…

16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de convention - Proposition au Conseil Communal