Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:19+00:00

None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 Titre complet * 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03

13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... Titre complet * 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à la réalisation de travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau de troisième c…

10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01 Documents administratifs

9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article Documents administratifs

8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ... Titre complet * 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du règlement

14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:14+00:00

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12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026

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7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs

16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire

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6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour

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5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:23+00:00

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4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:29+00:00

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3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:16+00:00

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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:31+00:00

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17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:31+00:00

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15. Questions - Réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:27+00:00

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