Conseil Citoyen

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:07+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Artcile 1er - d'adopter la motion suivante : *Vu les engagements européens et internationaux pris par la Belgique pour le respect des droits fondamentaux des personnes et en particulier des plus vulnérables (Déclaration universelle des droits humains, Convention européenne des droits humains, Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, etc.) ;*

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:49+00:00

Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu le Code du Développement Territorial (ci-après, le Code) ;

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 1 - Reportage photo Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 1: Annexe 1 - Reportage photo

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 03 - complément FWB Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 3: Annexe 03 - complément FWB Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 1: Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée…

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 2: Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 3: Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 4: Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 5 - Plan d'implantation Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 5: Annexe 5 - Plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] *

Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" > Convention de partenariat - Parcours enchanté d'Halloween Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie Annexe 1: Convention de partenariat - Parcours enchanté d'Halloween Fichier(s) * [Metadata] *

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 3 - Plan de délimitation de la voirie communale Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 3: Annexe 3 - Plan de délimitation de la voirie …

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 2 - Demande de permis - annexe 8 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 2: Annexe 2 - Demande de permis - annexe 8

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 1: Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 4 - Plan terrier 1 - côté étangs du Coeurcq Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 4: Annexe 4 - Plan terrier 1 - côté étangs du Coeurc…

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 5 - Plan terrier 2 - partie centrale Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 5: Annexe 5 - Plan terrier 2 - partie centrale

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 6 - Plan terrier 3 - côté rue de Stéhoux Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 6: Annexe 6 - Plan terrier 3 - côté rue de Stéhoux…

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 7 - Décret sol - annexe 8 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 7: Annexe 7 - Décret sol - annexe 8

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 8 - Dossier éclairage intelligent - POLLEC Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 8: Annexe 8 - Dossier éclairage intelligent - POLLEC…

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 9 - notice évaluation incidences environnementale (EIE) Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 10 - Rapport qualité des terres Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 10: Annexe 10 - Rapport qualité des terres

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE > Annexe 11 - avis Elia Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale Annexe 11: Annexe 11 - avis Elia Fichier(s)

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 2: Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Motion "Tubize Ville hospitalière"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > Annexe 09 - Motion “Tubize Ville hospitalière” - Version définitive du 24 mars 2022 Motion "Tubize Ville hospitalière" Annexe 1: Annexe 09 - Motion "Tubize Ville hospitalière" - Version définitive du 24 mars 2022 Fichier(s)

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:52+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 mars 2022.

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Motion "Tubize Ville hospitalière"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Motion "Tubize Ville hospitalière" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:45+00:00

Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que membre du Collège des Commissaires de l'OTP ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILLE, apparentée au groupe politique RC, de son mandat de conseiller communal et par conséquent de ses mandats dérivés ;

Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome “Office Tubizien du Patrimoine” (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:31+00:00

Projet de délibération Vu l'art. L1122-30 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Considérant le contrat-programme du centre culturel accepté par le Conseil communal en sa séance du 17 décembre 2018 ; Considérant le projet d'avenant n°1 reçu ;

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:22+00:00

Projet de délibération Vu la délibération du 18 mars 2022, par laquelle le Collège communal approuve la convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie dans le cadre de l'organisation du parcours enchanté d'Halloween 2022, laquelle sera soumise à la ratification du Conseil communal d'avril ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ... Titre complet * Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW > Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 25 février 2021 - PCS Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan