Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 02 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:31+00:00

None, conseil communal du mercredi 02 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... Titre complet * 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement cyclable du chemin N°16 (prolongation de la rue de Moriensart) en mitoyenneté sur le territoire de la Ville d'Ot…

18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution du gaz à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022.

4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. Documents administratifs Détails Détails Dans le cadre du projet de vente de kits informatiques (ordinateurs reconditionnés) à bas prix pour lutter contre la fracture numérique, la Ville doit déclasser la suite du matériel informatique qu'elle a acquis (clavier et souris).

15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution.

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il y a lieu de ratifier par le Conseil.

10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique

9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... Titre complet * 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Contribution forfaitaire de 30 cents par an par habitant - Approbation de la convention avec l'InBW…

13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions Documents administratifs Détails Détails L'alimentation sans interruption (UPS), dispositif permettant d'alimenter des appareils (composants réseau, téléphones, etc

16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 3598 - PNSPP - Il y a lieu de remédier aux problèmes d'étanchéité présents depuis des années à la petite esplanade située à l'Espace du Coeur de Ville.

2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter.

21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Pour information Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique,

11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation

3. Informations à la présente Assemblée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 3. Informations à la présente Assemblée Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes.

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Détails

34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... Titre complet * 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 22/11/2021 - Décision - Ratification.

33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 14/12/2021 - Marie COUVREUR - Décision.

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 03/12/2021 - Décision - Ratification.

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour prestations réduites justifiés par des raisons sociales ou familiales à raison de 6 périodes - Décision - Ratification.…

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.…

24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Détails

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails

23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails

22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de ... Titre complet * 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de classe - Prise d'acte.