Conseil Citoyen

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 16 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:28+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 16 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:31+00:00

Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. Documents administratifs

2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de ... Titre complet * 2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de concertation - Désignation des membres composant la délégation de l’autorité.

3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - ... Titre complet * 3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - Autorisation.

5. DEVELOPPEMENT RURAL - Rapport annuel 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 5. DEVELOPPEMENT RURAL - Rapport annuel 2021 - Approbation. Documents administratifs

7. CULTES - Fabrique d'Eglise St-Martin à Opheylissem - Comptes 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 7. CULTES - Fabrique d'Eglise St-Martin à Opheylissem - Comptes 2021 - Approbation. Documents administratifs

8. INFORMATIQUE - Appel à projets 2021 Accords Tax on pylons.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 8. INFORMATIQUE - Appel à projets 2021 Accords Tax on pylons. Documents administratifs

9. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 9. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs