Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:30+00:00

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ... Titre complet * 11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

19. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 19. Divers. Documents administratifs

18. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 18. Communications du Collège communal. Documents administratifs

17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ... Titre complet * 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à jour des informations générales - Approbation.

16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation. Documents administratifs

15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ... Titre complet * 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la convention avec la commune des Bons- Villers.

14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ... Titre complet * 14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de Bouillon à 1470 Baisy-Thy- Cadastré section E n° 104 E et 104 D - Décision relative à la modification de la voir…

13. Secretariat communal - CPAS - Rapport conjoint des synergies - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 13. Secretariat communal - CPAS - Rapport conjoint des synergies - Prise d'acte Documents administratifs

12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs

10. Finances - Fabrique d'église de Ways - Budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 10. Finances - Fabrique d'église de Ways - Budget 2022. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata]

9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte. Documents administratifs

8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs

7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. Documents administratifs

6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. Documents administratifs

5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information. Documents administratifs

4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ... Titre complet * 4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de circulation dans le cœur de village

3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ... Titre complet * 3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de 12m excepté charroi agricole

2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ... Titre complet * 2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection contre l'érosion et lutte contre les inondations

1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023 Documents administratifs

20. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 20. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 - Approbation. Documents administratifs