Conseil Citoyen

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:59:09+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:45:28+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:52:04+00:00

Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ; Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la Ville est représentée à l'Assemblée générale de l'Intercommunale par 5 délégués; désignés à la proportionnelle, 3 au moins représentant la majorité du Conseil communal ; qu'il convient de définir clairement le mandat qui sera confié à ces 5 délégués représentant la Ville à l'Assemblée générale ordinaire de l'IGRETE…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:48:47+00:00

Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux et l'article L1122-30 (L2212-32) relatif aux attributions du conseil communal ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:38:51+00:00

Projet de délibération Vu le Décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française et plus particulièrement les articles 19 à 22 relatifs au Conseil des études ; Vu le projet de règlement d'ordre intérieur modifié du Conseil des études de l'Académie de Musique de Tubize, tel que transmis par son Directeur, Monsieur Fabrice HOLVOET ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:58:37+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:53:52+00:00

Projet de délibération Vu le Conseil Communal du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment le projet 152 - mettre en place un Plan Energie Climat ; Vu le Conseil communal du 14 février 2022 ayant approuvé l'adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Europe ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:06:32+00:00

Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:55:21+00:00

Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 ;\ Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:01:51+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation en particulier ses articles L1231-1 et suivants et son article L3131-1 ; Vu le décret du 29 mars 2018 modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:20:09+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu la convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la Zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize qui liera la SCRL in BW, la S.A. DUFERCO WALLONIE, la Région wallonne et la Ville de Tubize approuvée par le Conseil communal du 13 mai 2019 et signée en date du 14 mai 2019 ;

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:42:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 2 : AGW de 2008 sur les Contrats de Rivière Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 2: Annexe 2 : AGW de 2008 sur les Contrats de Rivière Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:10:51+00:00

Projet de délibération Vu les comptes annuels de l'exercice 2020 de l'Office du Tourisme et du Patrimoine (O.T.P.) arrêtés par le Conseil d'Administration du 03 juin 2021 présentant un total du bilan de 124.174,76 euros et un bénéfice de l'exercice de 25.092,03 euros;

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:41:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 1 : courrier du Contrat de Rivière Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 1: Annexe 1 : courrier du Contrat de Rivière Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:38:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 > Annexe 1 Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version Annexe 1: Annexe 1 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:43:56+00:00

Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 11 décembre 2017 de désigner Mme Maïté SAINT-GUILAIN en qualité de déléguée de la Ville au sein de l'Assemblée générale de l'ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon ; Vu l'article 9 des statuts de ladite ASBL qui dispose, entre autre, que l'Assemblée générale est composée d'un représentant par Commune désigné par le Conseil communal ;

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:45:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 4 : subvention régionale par CR Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 4: Annexe 4 : subvention régionale par CR Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:40:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:44:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version > Annexe 3 : montant de la participation financière des communes Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Annexe 3: Annexe 3 : montant de la participation financière des communes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:10:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 1 - Mail de la Province Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 1: Annexe 1 - Mail de la Province Fichier(s)

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:12:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 2 - Nouveau règlement Provincial 2022 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 2: Annexe 2 - Nouveau règlement Provincial 2022

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:13:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage > Annexe 3 - projet de règlement Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification Annexe 3: Annexe 3 - projet de règlement Fichier(s)

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:16:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > 2022.02.25-Projet de convention PS Km 3.330 de la ligne 106 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supé…

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:18:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > Annexe 1-2009.07.07-Convention générale SPW-Infrabel Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur s…

Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:01:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 > Annexe 05 - RDI - Statuts version définitive 2022-05-31 Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts Annexe 1: Annexe 05 - RDI - Statuts version définitive 2022-05-31 Fichier(s)

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:05:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts > Annexe 02 - Arrêté du Gouvernement de la C.F Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Annexe 2: Annexe 02 - Arrêté du Gouvernement de la C.F

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:04:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts > Annexe 01 - Décret du 6 juin 1994 - Articles 93 et suivants Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Annexe 1: Annexe 01 - Décret du 6 juin 1994 - Articles 93 et suivants

I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:58:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 > ISBW - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 - Convocation I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 Annexe 1: ISBW - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 - Convocation Fichier(s)

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:54:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 > S.C.R.L S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 Annexe 1: S.C.R.L Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:51:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 > IGRETEC - Convocation à l'Assemblée générale du 28 juin 2022 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 Annexe 1: IGRETEC - Convocation à l'Assemblée générale du 28 juin 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022 > in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 Annexe 1: in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] *

ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:43:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > Annexe 02 - ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Statuts ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire Annexe 1: Annexe 02 - ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Statuts

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:51:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ... Titre complet * Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série

Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ... Titre complet * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:19:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de ... > Convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la réalisation des travaux du Boulevard urbain Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de co…

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:35:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > Liste des compteurs électricité et gaz des bâtiments communaux de Tubize Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 4: Liste des compteurs électricité et gaz des bâtiments communaux de Tubize…

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:22:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... > Annexe 01 - Courrier du 06.05 Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Annexe 1: Annexe 01 - Courrier du 06.05 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:53:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 4 - Planning des actions du PAEDC - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 4: Annexe 4 - Planning des actions du PAEDC - Ville de Tubize Fichier(s)

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:45:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Convention d'occupation temporaire des lieux Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 1: Convention d'occupation temporaire des lieux

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:07:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 2: RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:05:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 1: RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:46:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Délibération Collège du 04.03 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 2: Délibération Collège du 04.03 Fichier(s)

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:02:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 2: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:01:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Fichier(s) *

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Compte communal 2021 Annexe 2: Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:56:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 19 - Compte communal 2021 Compte communal 2021 Annexe 1: Annexe 19 - Compte communal 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:51:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 3 - Actions spécifiques du PAEDC sur les bâtiments communaux - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 3: Annexe 3 - Actions spécifiques du PAEDC sur les bâtiments communaux - Ville de Tubize

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:24:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... > Annexe 02 - Convention de coopération avec l'IPFBW relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre des assurances Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Annexe 2: Annexe 02 - Convention de coopération ave…

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:50:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 2 - Actions du PAEDC - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 2: Annexe 2 - Actions du PAEDC - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:49:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 > Annexe 1 - PAEDC 2030 - Ville de Tubize Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Annexe 1: Annexe 1 - PAEDC 2030 - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ... Titre complet * Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation en tout ou en partie de schémas d’orientation locaux - Mode de passation et cahier spécial des charges…

Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:40:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman ... > Règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Annexe 1: Règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Fichier(s)

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:33:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > CSC marché groupé d'achat de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 3: CSC marché groupé d'achat de fourniture d'énergie 2023 et 2024

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:32:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > courrier de l'IPFBW pour la relance du marché de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 2: courrier de l'IPFBW pour la relance du marché de fourniture d'énergie 2023 e…

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:30:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours ... > Convention de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Annexe 1: Convention de fourniture d'énergie 2023 et 2024 Fichier(s)

Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:27:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 > résolution convention SAC Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux Annexe 1: résolution convention SAC

Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ... Titre complet * Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs pour le service du Vie Citoyenne et Communication

Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:25:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ... Titre complet * Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de passation et Cahier spécial des charges

DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:46:19+00:00

Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 novembre 2008 modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau, relatif aux contrats de rivière ; Vu la décision prise par le Conseil communal en date du 14 avril 2003 décidant d'adhérer au Contrat de Rivière (CR) Senne ;

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:38:33+00:00

Annexe * Annexe 1. Règlement d'ordre intérieur du conseil des études - nouvelle version

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:36:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:35:39+00:00

Projet de délibération Vu la décision du Collège communal du 24 avril 2015 d'adhérer au marché groupé de fourniture d'électricité et de gaz couvrant la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018 relancé et géré par SEDIFIN ; Vu la décision, du Collège communal du 9 mars 2018 d'adhérer au marché groupé de fourniture d'électricité et de gaz couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022 relancé et géré par IPFBW (anciennement SEDIFIN) ;

Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:29:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:26:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:21:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... Titre complet * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3…

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:15:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:07:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Titre complet * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:03:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:53:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:41:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:38:27+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 mai 2022.

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:47:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Compte communal 2021 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:34:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:19:52+00:00

Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'église;

Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:31:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:30:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:28:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:27:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:56:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:24:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ... Titre complet * Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode de passation et cahier spécial des charges

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

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Projet de délibération

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Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:16:51+00:00

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:16:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:15:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:13:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:12:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 RFI - Budget 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout ... > Délibération Collège du 29.04 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi Public - saison 3" Annexe 3: Délibération Collège du 29.04 Fichier(s)