Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:10+00:00

None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Décret de la Région wallonne du 23 janvier 2014 modifiant certaines dispositions de la loi organique du 08 juillet 1976 des centres publics d'action sociale;

2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... Titre complet * 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de jeunesse - Evelyne VANPEE

3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ----------

15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... Titre complet * 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements en matière de logement, d'urbanisme, d'environnement, en matière d'implantations commerciales, ainsi qu'en matièr…

30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... Titre complet * 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux;

5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC»

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... Titre complet * 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la Loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupé…

34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 117, 119 et 119bis de la Nouvelle loi communale ;

32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 119 de la Nouvelle loi communale;

7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

8. Plan poubelles - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Plan poubelles - Bernard DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la convention du 30 juillet 1992 entre la « REGION WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) relative à la gestion du Compte Régional pour l'Assainissement des Communes à finances obérées (en abrégé : « C.R.A.C. »), telle qu'amendée ;…

14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux; Vu la circulaire PLP 60 de Mme le Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique traitant des directives pour l'établissement du budget d…

13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emlpoi temporaire 3 périodes/semaine, du 01/09/21 a…

15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... Titre complet * 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... Titre complet * 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble instrumental, 11 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/11/21

3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville Documents administratifs

2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition Documents administratifs

11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/21 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maternité…

12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... Titre complet * 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire, 6 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension Documents administratifs

1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour Documents administratifs

7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... Titre complet * 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de promotion: dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine à partir du 01/09/21 dans un emploi temporaire no…

16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... Titre complet * 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... Titre complet * 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du 02/09/2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie

18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/21 au 20/10/21

6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif

20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... Titre complet * 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité

21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... Titre complet * 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... Titre complet * 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... Titre complet * 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 5 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... Titre complet * 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... Titre complet * 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire vacant 1 période/semaine, du 01/09/21 au 30/06/2…

28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... Titre complet * 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 heures/semaine, du 16/08/21 jusqu'au retour de la titulaire

29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... Titre complet * 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale pour 1 période/semaine sur les 16 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé, du 01/09/21 au 30/06/22…

30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... Titre complet * 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du 16/08/21

31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... Titre complet * 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine sur les 19 pour lesquelles elle est nommée, du 01/09/21 au 30/06/22

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source]

5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé, au 31/08/21