Conseil Citoyen

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:28+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ... Titre complet * 13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à Bousval en bordure de la rue de la Croix - Cadastré section E, n°143 N et E 143/02a.

19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021. Documents administratifs

6. Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Réformation - Prise d’acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 6. Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Réformation - Prise d’acte. Documents administratifs

22. Divers.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 22. Divers. Documents administratifs

21. Communications du Collège communal.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 21. Communications du Collège communal. Documents administratifs

18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ... Titre complet * 18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 Houtain-le-Val, Rue de Rèves - Cadastré : Division 5, section F n°11C - Modification d'une voirie communale par l'élargis…

17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ... Titre complet * 17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes et d'un entrepôt - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe, Rue Antoine Gossiaux, 27 - Cadastré : Division 7, …

16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit “Arbre de Promelles”

15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ... Titre complet * 15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge d'urbanisme prévue au permis d'urbanisme 874.1-11.101 du 29 février 2012- Bien sis Chaussée de Nivelles à 1472 …

12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ... Titre complet * 12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en vigueur sur le site de la sucrerie à Genappe (exemption R.I.E.)

11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ... Titre complet * 11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation.

10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation.

9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation. Documents administratifs

8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ... Titre complet * 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - Convention avec l'Opérateur de Transport de Wallonie.

7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs

5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging Documents administratifs

24. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 24. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte Documents administratifs

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.

25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en remplacement pour un repos d’accouchement du 10/01/2022 au 24/04/2022 - Désignation 10/01/2022 au 24/04/2022.…

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte Titre complet * 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte

28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... Titre complet * 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de Houtain-Le-Val-4P aux écoles communales de Genappe- 5P à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement d’une abs…

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... Titre complet * 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte Documents administratifs

32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte 33.Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions …

4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ... Titre complet * 4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un emplacement PMR.

37. Affaires générales - Enseignement - Directeur stagiaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 37. Affaires générales - Enseignement - Directeur stagiaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte Documents administratifs

38. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte Documents administratifs

39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.

1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ... Titre complet * 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, règlement d'ordre intérieur, fixation du tarif

2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement. Documents administratifs

3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation

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23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation.

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