Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseil-citoyen.be/ 2026-05-26T20:38:51+00:00 Conseil Citoyen https://www.conseil-citoyen.be/ https://www.conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T00:12:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/start?rev=1651191120&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:12:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191175&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:12:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191161&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:12:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651191151&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel durant des congés légaux et un congé de maladie : information Conseiller en environnement au sein de… text/html 2022-04-29T00:12:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651191178&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:12:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651191163&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... Titre complet * Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur les concessions au cimetière - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur l'exhumation - Exercices 2020 à 202… text/html 2022-04-29T00:12:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651191150&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... Titre complet * Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:12:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651191129&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... Titre complet * Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:11:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651191115&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments text/html 2022-04-29T00:12:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651191172&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... Titre complet * Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée SNCB - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:12:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651191158&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:12:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651191145&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:12:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Semaine européenne de la réduction des déchets https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651191134&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Semaine européenne de la réduction des déchets Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:12:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651191122&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ... Titre complet * Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à l/5*me temp… text/html 2022-04-29T00:12:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651191154&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:12:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651191166&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:11:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651191119&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... Titre complet * Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:12:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651191131&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... Titre complet * Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:11:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651191118&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:12:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651191164&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ... Titre complet * Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique D7 au service des travaux - Licenciement moyennant paiement d'une indemnité compensatoire de préavis… text/html 2022-04-29T00:12:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651191140&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ... Titre complet * Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein des écoles communales - Désignations : information text/html 2022-04-29T00:12:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651191138&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:12:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651191127&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-29T00:11:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651191114&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:12:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651191171&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... Titre complet * Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel enseignant - Demandes de congé : ratification text/html 2022-04-29T00:12:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651191175&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:12:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191144&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... Titre complet * Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020 à 2025… text/html 2022-04-29T00:12:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651191133&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... Titre complet * Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:12:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191165&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:12:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de maison de repos inter-communes et inter-CPAS PST - prise d'acte https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191148&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Projet de maison de repos inter-communes et inter-CPAS PST - prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:12:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191135&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:12:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191124&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:12:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191179&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... Titre complet * Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés accessibles au public - décision text/html 2022-04-29T00:12:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPB : désignation de deux membres au sein du CA https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191168&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPB : désignation de deux membres au sein du CA Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:12:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Comité de lecture du bulletin communal : désignation suite à la démission d'un membre CR1BW : démission d'un membre - prise d'acte https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191156&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Comité de lecture du bulletin communal : désignation suite à la démission d'un membre CR1BW : démission d'un membre - prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:12:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191137&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... Titre complet * IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée générale du 4 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - Avis text/html 2022-04-29T00:12:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191121&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles text/html 2022-04-29T00:12:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191177&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... Titre complet * Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes -approbation des conventions text/html 2022-04-29T00:12:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191152&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... Titre complet * Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation text/html 2022-04-29T00:12:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/doc000-odj-titles/start?rev=1651191143&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:12:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191141&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... Titre complet * Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:12:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191128&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... Titre complet * Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de l'approbation de l'attribution et des conditions text/html 2022-04-29T00:11:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191116&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:12:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191173&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 Titre complet * Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 text/html 2022-04-29T00:12:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191160&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles text/html 2022-04-29T00:12:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191147&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles text/html 2022-04-29T00:12:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191125&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... Titre complet * Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des pla… text/html 2022-04-29T00:13:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191180&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles text/html 2022-04-29T00:12:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191169&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:12:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191155&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... Titre complet * Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Taxe sur l'utilisation des conteneurs enterrés - Exercice 2020 Taxe forfaitaire sur l'enlèvement … text/html 2022-04-29T00:12:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Personnel enseignant - Désignations : ratifications https://www.conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651191157&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *