Conseil Citoyen

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:55:26+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne. 2/ PIECES DU DOSSIER : Liens vers les dossiers sharepoint : * PU-2024/010 : l[ien vers le dossier]() ; - PU-2023/003 : [lien vers le dossier](https://tubize.sharepoint.com/:f:/g/cdv/Euf5NBK99-hLvxTzzLCmyyEBgd8cXyEjnM33mxqSz6M6yQ?e=heyVOr) ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-30T18:31:00+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PsT : OS 1 - Etre une Ville qui prépare l'avenir\ OO 1.15 - Maîtriser l'aménagement du territoire et le développement urbanistique\ PST 204 - Accompagner le développement du Quartier des Confluents

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:51:46+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Lien vers le dossier sharepoint]() 3/ RETROACTES : Antécédents au permis : * Permis d'urbanisation DEMEURE « La Croix carlier » autorisé le 20

3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 3 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Conseil communal charge le Collège communal d'organiser l'appel à candidature pour le renouvellement de la CCATM

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:35:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Conseil communal charge le Collège communal d'organiser l'appel à candidature pour le renouvellement de la CCATM Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:59:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

5. Prise d'acte des désistements préalables

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:00:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 5. Prise d'acte des désistements préalables Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

7. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:35:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 7. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

6. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 6. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

7. Prestations de serment et installation des suppléants remplaçants les élus s'étant désistés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:03:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 7. Prestations de serment et installation des suppléants remplaçants les élus s'étant désistés Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:35:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ... Titre complet * Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a lieu d'approuver la convention de reprise des conteneurs enterrés par la Ville après rétrocession gr…

8. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux Prise d'acte des déclarations d'apparentement des élu(e)s.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:04:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 8. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux Prise d'acte des déclarations d'apparentement des élu(e)s. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

6. Conteneurs enterrés CIPOM CIFFOM - Rue de la Halle à papier - Convention in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:34:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 6. Conteneurs enterrés CIPOM CIFFOM - Rue de la Halle à papier - Convention in BW Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

9. Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:05:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 9. Vote du pacte de majorité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

10. Prestation de serment du bourgmestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 10. Prestation de serment du bourgmestre Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

11. Prestation de serment des autres membres du collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 11. Prestation de serment des autres membres du collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:34:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ... Titre complet * Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la M.R.S.

12. Désignation du président d'assemblée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 12. Désignation du président d'assemblée Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

13. Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:12:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 13. Désignation des conseillers de l'action sociale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:34:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ... Titre complet * 5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S.

14. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:13:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 14. Désignation des conseillers de police Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

15. Gestion du personnel communal - Délégation de pouvoir au Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:15:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 15. Gestion du personnel communal - Délégation de pouvoir au Collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:34:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ... Titre complet * Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des Confluents sur l'ancien site des Forges de Clabecq, l'Opérateur de Transport de Wallonie propose la création d…

3. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:57:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 3. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

8. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue de la Démocratie 17

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:36:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 8. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue de la Démocratie 17 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2. Validation des élections communales du 13 octobre 2024 - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:56:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 2. Validation des élections communales du 13 octobre 2024 - Communication Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ... Titre complet * Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision d'imputer et de payer sous sa responsabilité les factures concernées,

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2023 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:15:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2023 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 12 février 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-16T11:13:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 février 2025 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 12 février 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2023 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2023 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église St Jean à Tubize - Compte 2023 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:19:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Fabrique d'église St Jean à Tubize - Compte 2023 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Présentation des questions posées par les conseillers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Présentation des questions posées par les conseillers. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2023 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:21:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2023 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

11. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 11. Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2023 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:22:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2023 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides à octroyer pour l'exercice 2024 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:26:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2024 - Répartition. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:28:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

1. Absence de M. Michel JANUTH lors de l'installation du nouveau conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:54:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 1. Absence de M. Michel JANUTH lors de l'installation du nouveau conseil communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:30:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre ... Titre complet * Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre administratif Bords de Senne sis Boulevard Georges Deryck, 49 à 1480 Tubize et une toiture inclinée du Hall des Sports si…

10. Ratification des décisions du Collège Communal - Point 43 à 68 - Utilisation de l'Article 60&2 du RGCC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:37:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 10. Ratification des décisions du Collège Communal - Point 43 à 68 - Utilisation de l'Article 60&2 du RGCC Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:34:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles ... Titre complet * Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Convention transactionnelle

Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties ... Titre complet * Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties de la parcelle cadastrée Tubize, 4ème division, section B, n°299/02 pour cause d'utilité publique - App…

9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:36:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ... Titre complet * 9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la chaussée de Möns 615.…

RFI/Parc Saint Jean – Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d’occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:42:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 RFI/Parc Saint Jean – Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d’occupation à titre précaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport d'activités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:43:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport d'activités Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la Rue de la Démocratie 17.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:36:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la Rue de la Démocratie 17. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:45:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:16:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de ... Titre complet * 16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de concessions - Délégation de compétences au Collège communal, au Directeur général, aux chefs des Départements…

17. Octroi de certaines subventions - Délégation de pouvoir au Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 17. Octroi de certaines subventions - Délégation de pouvoir au Collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2. Déclaration de politique communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-16T11:13:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 février 2025 à 19h30 2. Déclaration de politique communale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

74. ASBL Agence Immobilière Sociale du Brabant Wallon - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:34:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 74. ASBL Agence Immobilière Sociale du Brabant Wallon - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

68. Structure supracommunale Senne Vallées - Comité commun de gestion - Désignation du représentant de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:32:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 68. Structure supracommunale Senne Vallées - Comité commun de gestion - Désignation du représentant de la Ville de Tubize Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

69. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:32:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 69. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:41:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:32:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ... Titre complet * 70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale

71. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:33:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 71. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:41:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

72. ASBL Centre Culturel du Brabant wallon - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:33:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 72. ASBL Centre Culturel du Brabant wallon - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

73. ASBL TV COM - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 73. ASBL TV COM - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:41:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ... Titre complet * 22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet

75. ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation du délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:34:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 75. ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation du délégué à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

67. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:32:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 67. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

76. ASBL Maison du Conte et de la Littérature - Désignation du délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:34:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 76. ASBL Maison du Conte et de la Littérature - Désignation du délégué à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

77. ASBL locale "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Désignation des délégués à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:34:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 77. ASBL locale "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Désignation des délégués à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:40:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

78. ASBL Maison des Jeunes L"Antistatic Tubize - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:35:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 78. ASBL Maison des Jeunes L"Antistatic Tubize - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

79. ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation du délégué effectif et de son suppléant au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:35:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 79. ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation du délégué effectif et de son suppléant au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:35:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ... Titre complet * 80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat administrateur

81. ASBL Centre Culturel de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 81. ASBL Centre Culturel de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:42:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité trombone - (CD.)

66. Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Désignation du délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:31:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 66. Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Désignation du délégué Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ... Titre complet * 4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux d'aménagement d'arrêts de bus TEC

58. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (V.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:29:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 58. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (V.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

18. Patrimoine - Opérations immobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:19:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 18. Patrimoine - Opérations immobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

19. Patrimoine - Opérations mobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:21:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 19. Patrimoine - Opérations mobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:33:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ... Titre complet * Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu de désigner leurs membres et présidents.

20. Octroi des concessions de sépulture - Délégation de pouvoir au Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:22:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 20. Octroi des concessions de sépulture - Délégation de pouvoir au Collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

*

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:24:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 * Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

3. Commissions du conseil communal - Désignation des membres et des présidents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:33:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 3. Commissions du conseil communal - Désignation des membres et des présidents Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

56. Actualisation de la liste des agents constatateurs chargés de rechercher et de constater les infractions urbanistiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:51:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 56. Actualisation de la liste des agents constatateurs chargés de rechercher et de constater les infractions urbanistiques Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

57. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (L.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:29:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 57. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (L.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 décembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:32:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 décembre 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

59. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (C.S)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:29:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 59. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (C.S) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ... Titre complet * 26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, spécialité trompette (V.W.)

1. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:32:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

60. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (Ch.V.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:30:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 60. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (Ch.V.E.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

61. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:30:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 61. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:43:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité tuba - (L.F.)

62. Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Désignation du délégué et du représentant administratif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:30:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 62. Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Désignation du délégué et du représentant administratif Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

63. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:30:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 63. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité trompette (V.W.)

64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:31:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... Titre complet * 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un administrateur et d'un administrateur suppléant

65. Désignation au Comité d'Attribution des Habitations sociales du Roman Pais

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:31:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 65. Désignation au Comité d'Attribution des Habitations sociales du Roman Pais Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Rue de l'Achonfosse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:14:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Rue de l'Achonfosse Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Zone 30 - Quartier Saint Jean

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Zone 30 - Quartier Saint Jean Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation et du stationnement - Rue de la Colline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:12:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation et du stationnement - Rue de la Colline Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:53:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du ... Titre complet * Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du catalogue Fortinet, la maintenance de l'existant, le recours au support sur site (Shared Support) ainsi que le…

BW Classic 2024 & BW Women Race 2024 - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 BW Classic 2024 & BW Women Race 2024 - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:44:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ... Titre complet * Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements de région et de communauté - Maison de repos

5. Convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale sociale du Brabant wallon 2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 5. Convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale sociale du Brabant wallon 2025 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:46:42+00:00

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:48:24+00:00

4. Convention de mise à disposition de dispositifs de fiitration de l'eau par osmose inversée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 4. Convention de mise à disposition de dispositifs de fiitration de l'eau par osmose inversée Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:50:05+00:00

Urbanisme - Accord de mise à disposition de savoir-faire - Outil d'aide à la décision (Thèse UMons)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:51:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Urbanisme - Accord de mise à disposition de savoir-faire - Outil d'aide à la décision (Thèse UMons) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - ... Titre complet * 3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - Confirmation

Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:55:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ... Titre complet * Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

DJ Festival - Règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 DJ Festival - Règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 2. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion - ... Titre complet * 2. Régie communale autonome “Tubize développement, environnement, mobilité et commerce

Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression ... Titre complet * Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression partielle d'un sentier vicinal

Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:58:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - ... Titre complet * Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - Etat d'avancement

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 6 février 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 6 février 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

RFI/Ferme Massart - Maison des Jeunes l’Antistatic Tubize ASBL - Approbation de la convention d'occupation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 RFI/Ferme Massart - Maison des Jeunes l’Antistatic Tubize ASBL - Approbation de la convention d'occupation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à ... Titre complet * Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud et/ou à froid sur voierie - Mode de passation et Cahier spécial des charges

51. Enseignement artistique - Démission de fonctions au 31 janvier 2025 pour pension de retraite au 1er février 2025 (F.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T20:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 51. Enseignement artistique - Démission de fonctions au 31 janvier 2025 pour pension de retraite au 1er février 2025 (F.H.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation ... Titre complet * Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation de Football de la RUTB- Mode de passation et cahier spécial des charges

Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial ... Titre complet * Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial des charges

6. Marché de Noël 2024 - Convention de gardiennage entre FEDERAL SECURITY GROUP SPRL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 6. Marché de Noël 2024 - Convention de gardiennage entre FEDERAL SECURITY GROUP SPRL et la Ville de Tubize Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

IPFBW - Assemblée générale du 11 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:30:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 IPFBW - Assemblée générale du 11 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:14:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 avril 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 avril 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:03:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:05:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis ... Titre complet * 13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis -Modification - Approbation

Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:07:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Brison 9

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Brison 9 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:11:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

11. Aide pour des actions communales en matière de bien-être animal - Candidature de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 11. Aide pour des actions communales en matière de bien-être animal - Candidature de la Ville de Tubize Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:12:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la réhabilitation du chemin des Amoureux ?

10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école ... Titre complet * 10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école Arc-en-Ciel - rue de Rebecq 77 à Saintes.

?. Ecoles communales fondamentales - Conventions installation d'arceaux vélos

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 ?. Ecoles communales fondamentales - Conventions installation d'arceaux vélos Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:16:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2024. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Compte communal 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:20:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Compte communal 2023 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction ... Titre complet * 9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction d'un couloir sous voies cyclo-piéton)

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2023 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:21:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2023 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:22:15+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [CC 08/01/2024 - Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM/CIFFOM - Exercices 2024 à 2025](

Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:23:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ... Titre complet * Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (con…

8. Service Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat - CADRECI ASBL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 8. Service Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat - CADRECI ASBL Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:25:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ... Titre complet * Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent p…

Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Contrat de gestion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:27:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Contrat de gestion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement pédagogique F.M.) - (L.B.)

Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:23:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

82. ASBL AMO Plan J - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:36:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 82. ASBL AMO Plan J - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Ternard 23

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:58:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Ternard 23 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:49:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de ... Titre complet * SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de la Cure à 1480 Tubize

Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2024 - Exercice 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:51:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2024 - Exercice 2023 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.P.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Permis d’urbanisation MPUR-2023/004 – Chaussée d'Enghien, 105 – création de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:53:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Permis d’urbanisation MPUR-2023/004 – Chaussée d'Enghien, 105 – création de voirie Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:53:29+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Réglementation numérotation.]() 3/ RETROACTES : * L'article L1122-30 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:54:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes ... Titre complet * Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes des bâtiments et autres objets adressables sur le territoire de la Ville de Tubize

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.R.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.R.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du ... Titre complet * Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du Château n° 55

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

37. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Règlement communal d’octroi de primes pour l’acquisition de matériel ou la réalisation d’animations au sein des commerces

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:48:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Règlement communal d’octroi de primes pour l’acquisition de matériel ou la réalisation d’animations au sein des commerces Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Neuve-Cour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:00:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Neuve-Cour Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Square Fabelta

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Square Fabelta Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

36. Département des Affaires générales - Démission d'une cheffe de division (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 36. Département des Affaires générales - Démission d'une cheffe de division (L.T.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Boulevard Georges Deryck Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des Forges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:05:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des Forges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

35. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale - Révision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 35. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale - Révision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue du Coin Perdu

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:07:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue du Coin Perdu Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Elisabeth

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Elisabeth Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

34. Conseil de développement de la lecture de la bibliothèque - Désignation des membres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 34. Conseil de développement de la lecture de la bibliothèque - Désignation des membres Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de ... Titre complet * Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de principe

49. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (G.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 49. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (G.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:19:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 ... Titre complet * C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 mai 2024 - IF-IC

Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:25:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique ... Titre complet * 48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique F.M.) - (G.D.)

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T17:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T17:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialités trombone et tuba - (N.B.)

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:15:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2023 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1/2024 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1/2024 ordinaire et extraordinaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité trompette (V.W.)

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 13 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:21:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 13 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

ISBW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:22:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

ECETIA Intercommunale SC - Assemblée générale du 25 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:34:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 ECETIA Intercommunale SC - Assemblée générale du 25 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

44. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 25 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:35:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 25 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 25 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 25 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

in BW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:39:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 13 octobre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 13 octobre 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

83. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tubize (ALE) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:36:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 83. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tubize (ALE) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:01:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:40:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ... Titre complet * 17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

11. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 11. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... Titre complet * 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:20:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

13. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:39:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 13. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

14. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 14. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:20:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église ... Titre complet * Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.

15. ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:39:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 15. ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:39:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ... Titre complet * 16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:19:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

18. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:40:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 18. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

10. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 10. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 la taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:19:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 la taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ... Titre complet * 19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée gé…

20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:41:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:19:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ... Titre complet * 21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du délégué au sein de l'assemblée générale

22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ... Titre complet * 22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein de l'école Arc-en-Ciel - Ratification

Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 le taux des centimes additionnels au précompte immobiîier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 le taux des centimes additionnels au précompte immobiîier. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

23. Convention entre la Ville de Tubize et la SWDE pour l'entretien des hydrants sur le territoire communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:41:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 23. Convention entre la Ville de Tubize et la SWDE pour l'entretien des hydrants sur le territoire communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

24. Dossier "Ferme Dupont" - Réception des voiries - Convention d'expertise amiable - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:42:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 24. Dossier "Ferme Dupont" - Réception des voiries - Convention d'expertise amiable - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:20:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize. Titre complet * Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.

9. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 9. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

25. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Second recours au Conseil d'Etat -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 25. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Second recours au Conseil d'Etat -Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T13:58:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:42:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ... Titre complet * 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de l'Accompagnement au piano (M.B.)

146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:44:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:22:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:45:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ... Titre complet * 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet rétroactif - Direction (D.M.)

(M.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:46:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 (M.E.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

(A.R.-C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:48:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 (A.R.-C.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

6

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:49:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 6 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T13:58:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:21:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

3. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T13:58:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 3. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

4. Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T13:58:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 4. Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:21:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

5. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:36:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 5. Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

6. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:37:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 6. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:21:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : modification budgétaire n° 2 / 2024 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : modification budgétaire n° 2 / 2024 ordinaire et extraordinaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

8. Commissions du Conseil communal - Création

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 8. Commissions du Conseil communal - Création Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:18:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

26. Parcours enchanté Halloween 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 26. Parcours enchanté Halloween 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ... Titre complet * 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation musicale (T.P.)

49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:47:30+00:00

44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:47:46+00:00

33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:16:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:48:02+00:00

46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:48:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Proposition de matérialiser une division axiale continue dans les virages de la rue Ripainoise.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:15:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Proposition de matérialiser une division axiale continue dans les virages de la rue Ripainoise. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:48:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:48:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:15:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:47:12+00:00

31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:15:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... Titre complet * 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale continue et discontinue à la rue de l'Espinette.

51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:49:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ... Titre complet * 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:14:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:50:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ... Titre complet * 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - Baisieux : Ville de Tubize - Construction d'un couloir sous voies cyclo-piéton au km 20.816 au droit …

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ... Titre complet * 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final relatif aux travaux d'égouttage et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW…

30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:14:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

55. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:50:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 55. Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ... Titre complet * Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et 2026.

Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:16:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:46:56+00:00

Lorsque le budget n'est pas encore voté, les crédits provisoires sont arrêtés par le conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:18:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Lorsque le budget n'est pas encore voté, les crédits provisoires sont arrêtés par le conseil communal. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:44:42+00:00

27. Place aux enfants 2024 - Convention de mise à disposition de l'Ecole Saint-François d'Assise - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:43:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 27. Place aux enfants 2024 - Convention de mise à disposition de l'Ecole Saint-François d'Assise - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

28. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2025 à 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 28. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2025 à 2026 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:18:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:43:35+00:00

30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:43:52+00:00

Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser ... Titre complet * Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser l'emplacement pour personne handicapée à hauteur du n°185 de la rue des Forges.

31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:44:08+00:00

32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:44:26+00:00

36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:17:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ... Titre complet * 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Forges - Abrogation de la décision du Conseil communal du il septembre 2023

34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:44:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:16:33+00:00

Proposition visant à matérialiser un emplacement pour personne handicapée d'utilité publique à la rue des Frères Taymans,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Proposition visant à matérialiser un emplacement pour personne handicapée d'utilité publique à la rue des Frères Taymans, Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:45:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:45:33+00:00

35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:17:07+00:00

37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:45:50+00:00

38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:46:06+00:00

Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:16:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:46:23+00:00

40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:46:39+00:00

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:22:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:54:41+00:00

17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:39:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ... Titre complet * 17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:27:43+00:00

Présentation des questions posées par les conseillers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:31:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Présentation des questions posées par les conseillers. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:41:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

55. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:30:25+00:00

103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:42:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:29:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ... Titre complet * Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de

105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:42:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:19:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:43:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Présentation des questions posées par les conseillers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:28:34+00:00

109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:43:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:44:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

55. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:28:16+00:00

111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:28:00+00:00

113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:45:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:41:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:27:43+00:00

90. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:38:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 90. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

84. Régie communale autonome « Office Tubizlen du Patrimoine » en liquidation - Désignation des organes de gestion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:36:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 84. Régie communale autonome « Office Tubizlen du Patrimoine » en liquidation - Désignation des organes de gestion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

85. Régie communale autonome « Régie des infrastructures » - Désignation des organes de gestion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 85. Régie communale autonome « Régie des infrastructures » - Désignation des organes de gestion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ... Titre complet * 86. Régie Communale Autonome “Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce

87. SA Building - Désignation du délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 87. SA Building - Désignation du délégué à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ... Titre complet * 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet

88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ... Titre complet * 88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation du délégué à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

89. SA Holding Communal en liquidation - Désignation du délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:38:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 89. SA Holding Communal en liquidation - Désignation du délégué à l'assemblée générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:39:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:39:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (J.D.)

95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

11/12/24

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:34:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 11/12/24 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:40:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:40:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:45:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:45:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:23:16+00:00

139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:52:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare (CO.)

133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:50:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

134. Enseignement fondamental - Démission de fonction (M.C.D)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:50:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 134. Enseignement fondamental - Démission de fonction (M.C.D) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:24:56+00:00

135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:51:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ... Titre complet * 135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en immersion linguistique - anglais (C.C)

136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:51:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2e phase de répartition de l'enveloppe budgétaire de 60.000,00 euros allouée aux subsides aux associations pour l'exercice 2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:24:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 2e phase de répartition de l'enveloppe budgétaire de 60.000,00 euros allouée aux subsides aux associations pour l'exercice 2024. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:51:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:52:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ... Titre complet * 138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz et Ensemble Jazz (H.L.)

48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:24:22+00:00

140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:52:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:50:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:24:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:52:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ... Titre complet * 141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, spécialité violon (M.H.)

142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:53:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:23:49+00:00

143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:53:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:53:49+00:00

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:54:07+00:00

146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:54:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:25:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ... Titre complet * Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché public concernant le PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai

131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:50:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:45:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:26:37+00:00

Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:27:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL ... Titre complet * Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL -Ligne 94 : Hal - Baisieux : Ville de Tubize - Construction d'un couloir sous voies cyclo-piéton au km …

117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:46:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:46:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:27:10+00:00

119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:47:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Il y a lieu de lancer un marché pour la construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Il y a lieu de lancer un marché pour la construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:47:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:47:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:47:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:25:30+00:00

124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:48:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:26:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ... Titre complet * Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché public concernant le PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean.

125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:48:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:26:04+00:00

127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:25:47+00:00

129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:49:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:49:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

14. Budget communal de l'exercice 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 14. Budget communal de l'exercice 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:19:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:14:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ... Titre complet * Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la Déportation,

41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du ... Titre complet * 41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du 23 janvier 2O25

Consseil de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:57:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 Consseil de Police Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

36. op6rateur de Transport de wallonie (o.T.w.) - Repr6sentant communal i I'assem bl6e gen6rale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 36. op6rateur de Transport de wallonie (o.T.w.) - Repr6sentant communal i I'assem bl6e gen6rale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

37. Union des villes et communes de Wallonie (u.vc.w.)- Repr6sentant communal i l'assem bl6e g6n6,rale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 37. Union des villes et communes de Wallonie (u.vc.w.)- Repr6sentant communal i l'assem bl6e g6n6,rale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:48:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ... Titre complet * 8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics - Modification

38. Agence immobilidre sociale du Brabant wallon (A.l.s.B.w.) - Representant communal - Designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 38. Agence immobilidre sociale du Brabant wallon (A.l.s.B.w.) - Representant communal - Designation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

39. Notre Maison s.c.r,l. - Representants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:05:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 39. Notre Maison s.c.r,l. - Representants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ... Titre complet * 7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance environnementale et en matière, de bien-être animal - Ratification

40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - ... Titre complet * 40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - D6signation

6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:45:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ... Titre complet * 6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier niveau D pour la direction de la logistique (charroi) - ratification

34. lntercommunale in BW scrl - Representants communaux i I'assemblee g6nerale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:58:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 34. lntercommunale in BW scrl - Representants communaux i I'assemblee g6nerale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

42. Contrat de Rividre Dyle-Cette (CRDC)- Repr6sentant communal - D6signation - D6cision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 42. Contrat de Rividre Dyle-Cette (CRDC)- Repr6sentant communal - D6signation - D6cision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

43. CREADIV s.a. - Repr6sentants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:11:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 43. CREADIV s.a. - Repr6sentants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:57:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ... Titre complet * 5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes d'INP * Ratification

44. n Panathlon Wallonie-Bruxelles n asbl - Repr6sentant communal aux assembl6es g6n6rales - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:12:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 44. n Panathlon Wallonie-Bruxelles n asbl - Repr6sentant communal aux assembl6es g6n6rales - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

45. Association chapitre Xll n Val d'Orbais o - Reprdsentants communaux i l'assembl6e 96n6rale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:14:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 45. Association chapitre Xll n Val d'Orbais o - Reprdsentants communaux i l'assembl6e 96n6rale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

4. Personnel - Mobilité 2023-05 - Fermeture d'un poste d'ouvrier niveau D

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:56:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 4. Personnel - Mobilité 2023-05 - Fermeture d'un poste d'ouvrier niveau D Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

46. La Maison du conte et de la litttirature a.s.b.l. - Repr6sentant au sein de I'Assemblee g6n6rale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:15:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 46. La Maison du conte et de la litttirature a.s.b.l. - Repr6sentant au sein de I'Assemblee g6n6rale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

47. SRL Mont Eole - Pacte d'actionnaires - Designation des repr6sentants communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:17:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 47. SRL Mont Eole - Pacte d'actionnaires - Designation des repr6sentants communaux Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ... Titre complet * 35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - Administrateur de secteur - Proposition - D6cision

ORDRE DU JOUR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 ORDRE DU JOUR Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

49. Crade L6gal - Disponibilit6 pour raison de convenance personnelle - Prolongation - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:20:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 49. Crade L6gal - Disponibilit6 pour raison de convenance personnelle - Prolongation - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:04:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

-- Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 -- Décision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

21. Agence locale pour I'emploi (A.L.E.) - Repr6sentants communaux - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 21. Agence locale pour I'emploi (A.L.E.) - Repr6sentants communaux - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:06:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... Titre complet 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones pluricommunales

22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de ... Titre complet * 22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de deux membres effectifs et de trois membres suppl6ants - D6cision - .l.851..I2.|.858&C.

23. Asbl n Anim'M6mes, - Repr6sentants communaux - Designation - D6cision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 23. Asbl n Anim'M6mes, - Repr6sentants communaux - Designation - D6cision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:05:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus…

24. Asbl u Foyer culturel de PERWEZ u - Repr6sentants communaux i l'assembl6e g6n6rale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:43:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 24. Asbl u Foyer culturel de PERWEZ u - Repr6sentants communaux i l'assembl6e g6n6rale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

25. Centre culturel du Brabant wallon - Repr6sentants communaux A I'assembl6e g6nerale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:45:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 25. Centre culturel du Brabant wallon - Repr6sentants communaux A I'assembl6e g6nerale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

26. Hesbaye Brabanqonne Cal Culturalite - Repr6sentants communaux - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:46:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 26. Hesbaye Brabanqonne Cal Culturalite - Repr6sentants communaux - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

33. lntercommunale sociale du Brabant wallon (|.S.B.W.) - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:56:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 33. lntercommunale sociale du Brabant wallon (|.S.B.W.) - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

27. La Maison du Tourisme Hesbaye brabangonne - Repr6sentants communaux - D6,signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:48:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 27. La Maison du Tourisme Hesbaye brabangonne - Repr6sentants communaux - D6,signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

1. Installation du Conseil de police - Prestation de serment des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:02:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 1. Installation du Conseil de police - Prestation de serment des conseillers de police Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:49:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation Titre complet * 28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation

29. ORES Assets - Representants communaux i l'assemblee g6nerale - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:51:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 29. ORES Assets - Representants communaux i l'assemblee g6nerale - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Chaussée de Mons, 475-- 1480 TUB17E

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:01:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 Chaussée de Mons, 475-- 1480 TUB17E Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:52:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale ... Titre complet * 30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale - D6signation

31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:54:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e ... Titre complet * 31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e generale - D6signation

du mercredi 18 décembre 2024 à 19hrs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:00:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 du mercredi 18 décembre 2024 à 19hrs Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

32. lntercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Repr6sentants communaux i I'assemblee generale - Designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:55:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 32. lntercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Repr6sentants communaux i I'assemblee generale - Designation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

48. Soci6t6 wallonne des eaux (SWDE) - Repr6sentant communal au sein du Conseil d'exploitation sERruce Huts cl-os

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:18:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 48. Soci6t6 wallonne des eaux (SWDE) - Repr6sentant communal au sein du Conseil d'exploitation sERruce Huts cl-os Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2. Comptabilité - Comptes 2023 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:50:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 2. Comptabilité - Comptes 2023 - Adoption Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

-- President du Conseil d'Administration - proposition;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:36:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 -- President du Conseil d'Administration - proposition; Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:54:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2024. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

- durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:46:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 - durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre ... Titre complet - durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre 1 5h3O et l 8h3O. Conseil communal du 23 ianvier 2025 3ft

9. Dépassement du douzième provisoire de l'article 763/124-06 "Frais de fonctionnement panneaux alphanumérique" -Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 9. Dépassement du douzième provisoire de l'article 763/124-06 "Frais de fonctionnement panneaux alphanumérique" -Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:48:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2023 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 décembre 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:49:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 décembre 2023 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

8. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/127-02 "Frais fonctionnement véhicules" - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 8. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/127-02 "Frais fonctionnement véhicules" - Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:51:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Budget communal de l'exercice 2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:53:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2024. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

7. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 7. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:56:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire ... Titre complet Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire communal concern6 des jour et heure auxquels ils lui feront visite. Le Directeur g6n6ral ou le fonctionnaire…

6. Fabrique d'église Sainte Renelde à Saintes - Modification budgétaire 2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 6. Fabrique d'église Sainte Renelde à Saintes - Modification budgétaire 2025 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:58:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil ... Titre complet * Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2024.

5. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2024 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 5. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2024 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:01:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - ... Titre complet * Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - Conventions de partenariat

4. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2024 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 4. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2024 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 "Camping du Bois" - Rue du Calvaire - Adoption provisoire du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:03:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 "Camping du Bois" - Rue du Calvaire - Adoption provisoire du ... Titre complet * Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 “Camping du Bois

Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:04:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ... Titre complet * Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de voiries

3. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des membres du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 3. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des membres du conseil ... Titre complet * 3. Régie communale autonome “Tubize développement, environnement, mobilité et commerce

10. Financement des dépenses extraordinaires Inscrites aux budgets 2024 et 2025 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 10. Financement des dépenses extraordinaires Inscrites aux budgets 2024 et 2025 au moyen de crédits - Cahier des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:41:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers ... Titre complet Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers sollicitent en m6me temps des explications techniques sur des dossiers diffarents. ces derniers pren…

50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:21:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - ... Titre complet * 50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - D6cision

St6phanie THIBEAUX

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:30:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 St6phanie THIBEAUX Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au ... Titre complet * 51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au 04 juillet 2025 au plus tard - D6cision

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:48:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:24:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier ... Titre complet * 52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier 2025 au O4 juillet 2025 au plus tard - D6cision

53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:25:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 ... Titre complet * 53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 O janvier 2025 au O4 juillet 2025 au plus tard

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Décision Arrété par le Collège communal du 13 janvier 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:27:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Décision Arrété par le Collège communal du 13 janvier 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

La Directrice générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:28:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 La Directrice générale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

15. Page Facebook "Ville de Tubize" - Modification du règlement_____

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 15. Page Facebook "Ville de Tubize" - Modification du règlement_____ Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Le Bourgmestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:31:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Le Bourgmestre Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

11. Gestion PFAS dans l'eau de distribution - Engagement d'une dépense urgente - Admission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 11. Gestion PFAS dans l'eau de distribution - Engagement d'une dépense urgente - Admission. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

14. Bulletin communal "1480 & vous" - Règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 14. Bulletin communal "1480 & vous" - Règlement Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Jordan GODFRIAYX

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Jordan GODFRIAYX Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Extraits du rAglement d'ordre int6rieur du conseil commu

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Extraits du rAglement d'ordre int6rieur du conseil commu Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

13. Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 13. Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Règlement d'ordre intérieur Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Article 20

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:35:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Article 20 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Sans pr6judice de l'article 22, pour chaque point de l'ordre du jour des reunions du conseil communal, toutes les rapportant a ce point - en ce compris le projet de d6lib6ration et la note de synthbse explicative vis6s a I'article 10 du pr6sent jour. rdgiement - sont mises a la disposition, sans d6placement, des membres du conseil. et ce, dds I'envoi de I'ordre du DJrant les heures d'ouverture des bureaux, les membres du conseil communal peuvent consulter ces pieces au secretariat commu na l.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Sans pr6judice de l'article 22, pour chaque point de l'ordre du jour des reunions du conseil communal, toutes les rapportant a ce point - en ce compris le projet de d6lib6ration et la note de synthbse explicative vis6s a I'article 10 du pr6sent jour. rdgiement - sont mises a la disposition, sans d6placement, des membres du conseil. et ce, dds I'envoi de I'ordre du DJrant …

12. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Rue de Mons 103

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 12. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Rue de Mons 103 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Article 21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Article 21 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

(Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:40:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 (Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par ... Titre complet (Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, se iiennent i la-disposition des conseillers afin de leur donner des explications techniques n6cessai…

5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:08:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

-- Administrateurs (5) - Proposition;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:35:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 -- Administrateurs (5) - Proposition; Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 2. Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:26:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:24:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... Titre complet * Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe sur le dossier d’avant-projet

4. Logistique - Adhésion centrale d'achat du Forem - Marché CISCO - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 4. Logistique - Adhésion centrale d'achat du Forem - Marché CISCO - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:13:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:13:54+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation spécialement en son article L1122-30 ; Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 173 ; Revu sa délibération du 20 décembre 2022 approuvant le règlement sur la gestion et l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau ;

Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:19:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... Titre complet * Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - Approbation

5. Logistique - Centrale d'achats - Marché de services - Contrôle et certification - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 5. Logistique - Centrale d'achats - Marché de services - Contrôle et certification - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:19:18+00:00

Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 173 ; Vu le décret du 14 décembre 2000 (M.B. 18.1.2001) et la loi du 24 juin 2000 (M.B. 23.9.2004, éd. 2) portant assentiment de la Charte européenne de l'autonomie locale, notamment l'article 9.1. de la Charte ;

Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... Titre complet * Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce jusqu’au 31 décembre 2025 - Approbation

4. Logistique - Adhésion centrale d'achat du Forem - Marché CISCO - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:12:12+00:00

5. Logistique - Centrale d'achats - Marché de services - Contrôie et certification - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 5. Logistique - Centrale d'achats - Marché de services - Contrôie et certification - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... Titre complet * Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les différentes communes - Approbation

(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... Titre complet * (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la commune de Grez-Doiceau – Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode …

- 1 poste d'inspecteur maître-chien

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:12:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 - 1 poste d'inspecteur maître-chien Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:32:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... Titre complet * Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et organiques ( de type OM et FFOM) - Approbation

Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:34:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

- 5 postes d'Inspecteur pour le service intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:12:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 - 5 postes d'Inspecteur pour le service intervention Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

- 1 poste d'inspecteur principal pour le service d'appui et prévention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:12:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 - 1 poste d'inspecteur principal pour le service d'appui et prévention Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - Prise d'acte

Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:41:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:10:48+00:00

Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:55:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:09:21+00:00

Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:57:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... Titre complet * (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode de passation et conditi…

5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:07:56+00:00

Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:00:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

4. Personnel - Mobilité 2023-05 - Fermeture d'un poste d'ouvrier niveau D

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:11:19+00:00

Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:02:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:04:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... Titre complet * Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de recouvrement amiable – Approbation

3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:09:54+00:00

Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:12:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2. Comptabilité - Comptes 2023 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:08:27+00:00

Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:15:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:07:02+00:00

Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

3. Personnel - mobilité 2025-02 - Ouverture de postes - information :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 3. Personnel - mobilité 2025-02 - Ouverture de postes - information : Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

1. Installation du Conseil de police - Prestation de serment des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T16:04:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 à 19h00 1. Installation du Conseil de police - Prestation de serment des conseillers de police Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

14. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Repr6sentants du pouvoir organisateur - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 14. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Repr6sentants du pouvoir organisateur - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

9. Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Renouvellement - DECISION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:16:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 9. Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Renouvellement - DECISION Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:29:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 à 19h00 3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de proces…

1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre ... Titre complet * 1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre int6rieur - Approbation

11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ... Titre complet * 11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ..') - Critdre de proportionnalit6 - Choix - D6cision

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:27:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 à 19h00 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

12. Comit6 de concertation Commune/CPAS - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:20:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 12. Comit6 de concertation Commune/CPAS - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision - Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

13. Comit6s de n6gociation et de concertation syndicale - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:22:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 13. Comit6s de n6gociation et de concertation syndicale - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T15:29:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 à 19h00 5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

15. A.s.b.l. conseil de I'enseignement des communes et des provinces (c.E.c.p.) - Repr6sentant communal - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:25:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 15. A.s.b.l. conseil de I'enseignement des communes et des provinces (c.E.c.p.) - Repr6sentant communal - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:30:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 à 19h00 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... Titre complet 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones pluricommunales

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T16:05:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 à 19h00 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... Titre complet * 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones pluricommunales

16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:26:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le ... Titre complet * 16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le quart communal - D6signation

17. Operation de renovation urbaine - Commission de renovation urbaine - Constitution de la Commission - Approbation - Decision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:27:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 17. Operation de renovation urbaine - Commission de renovation urbaine - Constitution de la Commission - Approbation - Decision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T16:04:53+00:00

18. Comite d'attribution et d'accompagnement des logements tremplin (C.A.A.L.T.) - Reprdsentants communaux - Designation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:29:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 18. Comite d'attribution et d'accompagnement des logements tremplin (C.A.A.L.T.) - Reprdsentants communaux - Designation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

19. comite d'attribution des logements d'insertion (c.A.L.l.) - Repr6sentants communaux - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:30:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 19. comite d'attribution des logements d'insertion (c.A.L.l.) - Repr6sentants communaux - D6signation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T16:04:36+00:00

20. Asbl Agence de developpement local (A.D.L.)de pERWEZ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:32:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 20. Asbl Agence de developpement local (A.D.L.)de pERWEZ Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

-- Representants communaux (9) - D6signation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:33:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 -- Representants communaux (9) - D6signation ; Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:14:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du ... Titre complet * 8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du Warichet a PERWEZ - Etablissement d'une servitude non-aedificandi avec emprise en sous-sol - Convent…

7. Donation d'un terrain priv6 au profit de la Commune de PERWEZ - Rue de Seumay a PERWEZ - Projet d'acte - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:13:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 7. Donation d'un terrain priv6 au profit de la Commune de PERWEZ - Rue de Seumay a PERWEZ - Projet d'acte - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:43:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation ... Titre complet Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation relative aux pouvoirs locaux, nous avons I'honneur de vous convoquer, i la s6ance du Conseil communal qui aura…

Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux véhicules dépassant 8 mètres de long - Approbation

2. Comptabilité -Comptes 2024 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:16:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 2. Comptabilité -Comptes 2024 - Adoption Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:47:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... Titre complet * Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau et l'ASBL JTP Blancs Gilets - Convention de mise à disposition – Principe - Modalités

1. Installation du conseil de police et confirmation des décisions prises lors des conseils de police des 18 et 20 décembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 avril 2025 à 19h00 1. Installation du conseil de police et confirmation des décisions prises lors des conseils de police des 18 et 20 décembre 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de proces…

Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:51:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

4. Conseil de police - Article 12 LPI - Fixation du nombre de conseillers de police - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:38:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du vendredi 20 décembre 2024 à 19h00 4. Conseil de police - Article 12 LPI - Fixation du nombre de conseillers de police - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Perwez, le 15 janvier 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:00:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Perwez, le 15 janvier 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

3. Situation de caisse à la date du 04/11/2) 24 établie par le comptable spécial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du vendredi 20 décembre 2024 à 19h00 3. Situation de caisse à la date du 04/11/2) 24 établie par le comptable spécial Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:11:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et ... Titre complet * 6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et de I'ancienne morgue - Projet d'acte - Approbation

SEANCE PUBLIOUE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 SEANCE PUBLIOUE Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

1.. D6claration de Politique g6n6rale - L6gislature 2024-2030 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:04:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 1.. D6claration de Politique g6n6rale - L6gislature 2024-2030 - Adoption Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2. Budget 2025 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:38:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du vendredi 20 décembre 2024 à 19h00 2. Budget 2025 - Adoption Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2. Composition politique du Conseil communal - D6clarations individuelles d'apparentement - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 2. Composition politique du Conseil communal - D6clarations individuelles d'apparentement - Prise d'acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - ... Titre complet * 3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - Communication

1. Approbation du procès-verbal de la réuon du 18 décembre 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:38:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du vendredi 20 décembre 2024 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réuon du 18 décembre 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - ... Titre complet * 4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - Fixation des conditions - D6cision

5. CAL Culturalit6 en Hesbaye brabangonne - Avenant i la convention - Approbation PATRIMOlNE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 5. CAL Culturalit6 en Hesbaye brabangonne - Avenant i la convention - Approbation PATRIMOlNE Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:32:00+00:00

Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ... Titre complet * Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM …

16. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 16. Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:08:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ... Titre complet * Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intellige…

31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en ... Titre complet * 31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en vue d'y aménager le Centre technique communal

Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:29:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:30:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

33. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 33. Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:40:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

32. Patrimoine immobilier - Partie du Domaine public, rue de Stimbert - Désaffectation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 32. Patrimoine immobilier - Partie du Domaine public, rue de Stimbert - Désaffectation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:47:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ... Titre complet * Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - Approbation du projet de convention de gestion d'immeuble

Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:27:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ... Titre complet * Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Tubize - Approbation du projet d'emphytéose

30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en ... Titre complet * 30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en vue d'y aménager la bibliothèque communale

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:52:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 semaines du ramassage des ordures ménagères

29. Marché public : Centrale d'achat du FOREM marché CISCO - Fixation du montant estimatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 29. Marché public : Centrale d'achat du FOREM marché CISCO - Fixation du montant estimatif Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:00:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

17. conseil Communal Consultatif des Aines (CCCA) - Désignation des membres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 17. conseil Communal Consultatif des Aines (CCCA) - Désignation des membres Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:57:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:02:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:45:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:36:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:38:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

23. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C-G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 23. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C-G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ... Titre complet * RCA “ Tubize développement, environnement, mobilité et commerce ” - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité d'observateur au sein de l'Organe d'administration

Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:42:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ... Titre complet * Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison 2024-2025

22. Enseignement communal - Renouvellement de la composition de la Commission paritaire locale (COPALOC)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 22. Enseignement communal - Renouvellement de la composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:43:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

21. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M. S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 21. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M. S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

18. Conseil Consultatif des Personnes en Situation de Handicap (C-C.C.P.H.) - Désignation de la présidence, des personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 18. Conseil Consultatif des Personnes en Situation de Handicap (C-C.C.P.H.) - Désignation de la présidence, des personnes ... Titre complet * 18. Conseil Consultatif des Personnes en Situation de Handicap (C-C.C.P.H.) - Désignation de la présidence, des personnes ressources au sein des services communaux et des services administratifs du CPAS

Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:47:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

20. Comité de gestion Val de Coeurcq - Désignation de la Présidente et de la représentante administrative communale

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 20. Comité de gestion Val de Coeurcq - Désignation de la Présidente et de la représentante administrative communale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ... Titre complet * Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par le Collège communal

Mobilité - Avis avant RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:50:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Mobilité - Avis avant RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

19. ASBL Aide et Soins en Assuétudes Réseau Brabant wallon (ASARBW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 19. ASBL Aide et Soins en Assuétudes Réseau Brabant wallon (ASARBW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale et ... Titre complet * 19. ASBL Aide et Soins en Assuétudes Réseau Brabant wallon (ASARBW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale et du conseil d'administration

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:52:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:55:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à ... Titre complet * 28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrages en bordure…

iMio - Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:03:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:34:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

18. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 18. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à ... Titre complet * Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à Tubize - Approbation du mode de passation et des conditions de mission IN HOUSE avec l'intercommunale ORES…

20. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/124-05 "Fournitures de vêtements de travail et chaussures" -Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 20. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/124-05 "Fournitures de vêtements de travail et chaussures" -Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:11:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Mise en conformité du Dépôt communal - Achat de fournitures - Mode de passation et Cahier spécial des charges

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Marché public : Mise en conformité du Dépôt communal - Achat de fournitures - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

19. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/125-06 " Prestations de tiers" - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 19. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/125-06 " Prestations de tiers" - Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:14:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2024

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:18:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

21. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720/125-06 "Prestations de tiers pour les bâtiments"-Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 21. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720/125-06 "Prestations de tiers pour les bâtiments"-Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Avenant n°1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:26:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Avenant n°1 ... Titre complet * RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

17. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-18 "Frais d'examens (publication offre emploi,...)" -Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 17. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-18 "Frais d'examens (publication offre emploi,...)" -Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:28:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ... Titre complet * Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Tubize - Approbation du projet d'emphytéose

Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ... Titre complet * Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - Approbation du projet de convention de gestion d'immeuble

16. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-11 "Frais de téléphone" - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 16. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-11 "Frais de téléphone" - Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:58:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

15. Zone de police - Dotation communale - Budget 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 15. Zone de police - Dotation communale - Budget 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:07:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024 - Confirmation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:06:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024 - Confirmation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48 "Actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48 "Actions ... Titre complet * 27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48

Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 04/2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:12:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 04/2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

iMio - iA.Téléservices - Convention d'utilisation DG SD du SPF BOSA pour les services web de l'intégrateur de services fédéral

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:05:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 iMio - iA.Téléservices - Convention d'utilisation DG SD du SPF BOSA pour les services web de l'intégrateur de services fédéral Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:12:12+00:00

Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:07:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ... Titre complet * Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par le Collège communal

26. Dépassement du douzième provisoire de l'article 875/124-06 "Prestations de dératisation" - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 26. Dépassement du douzième provisoire de l'article 875/124-06 "Prestations de dératisation" - Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 03/2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:10:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 03/2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

25. Dépassement du douzième provisoire de l'article 767/123-13 "Frais informatiques" - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 25. Dépassement du douzième provisoire de l'article 767/123-13 "Frais informatiques" - Ratification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:15:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ... Titre complet * Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison 2024-2025

RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:47:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ... Titre complet * RCA “ Tubize développement, environnement, mobilité et commerce ” - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité d'observateur au sein de l'Organe d'administration

24. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72202/125-03 "Mazout chauffage Oisquercq" - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 24. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72202/125-03 "Mazout chauffage Oisquercq" - Ratification. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:34:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

23. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72201/123-02 " Fournitures administratives Clabecq"-Ratificatîon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 23. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72201/123-02 " Fournitures administratives Clabecq"-Ratificatîon. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

ECETIA Intercommunale SCRL - Convention d'adhésion en tant qu'opérateur communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:38:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 ECETIA Intercommunale SCRL - Convention d'adhésion en tant qu'opérateur communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:46:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 "Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 "Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : ... Titre complet * 22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 “Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : soutien scolaire

24. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 24. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:45:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mandat d'observateur au sein du Bureau exécutif de la régie communale autonome RDI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:47:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Mandat d'observateur au sein du Bureau exécutif de la régie communale autonome RDI Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 "Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:00:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 "Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap ... Titre complet * Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 “Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap dans les lieux d'Accueil Temps Libre

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 janvier 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:31:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 janvier 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Accueil Temps Libre (ATL) - Rapport d'Activités (RA) 2022-2023 "Respect du bien-être de l'enfant" - Prise de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:02:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Rapport d'Activités (RA) 2022-2023 "Respect du bien-être de l'enfant" - Prise de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Papleux 47

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:57:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Papleux 47 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Astrid

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Astrid Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

26. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 4 périodes complémentaires - Maître de philosophie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 26. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 4 périodes complémentaires - Maître de philosophie et ... Titre complet * 26. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 4 périodes complémentaires - Maître de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

28. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel (C-J-)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 28. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel (C-J-) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:45:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:04:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mars 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mars 2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des membres du CA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:48:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des membres du CA Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Report de prise d'effet - Instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Report de prise d'effet - Instituteur maternel ... Titre complet * 30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Report de prise d'effet - Instituteur maternel chargé des cours en Immersion linguistique - anglais (C.C)

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:55:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2024 - Adoption

25. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 25. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.L.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

RCA "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Dissolution - Désignation d'un liquidateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 RCA "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Dissolution - Désignation d'un liquidateur Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

31. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 13 périodes - Professeur de formation instrumentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 31. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 13 périodes - Professeur de formation instrumentale ... Titre complet * 31. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 13 périodes - Professeur de formation instrumentale spécialité guitare (C.O-)

Energie - Extension d'affiliation de la Ville de Tubize à l'intercommunale ORES Assets de 2025 à 2045

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:53:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Energie - Extension d'affiliation de la Ville de Tubize à l'intercommunale ORES Assets de 2025 à 2045 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

29. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire chargé des cours en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 29. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire chargé des cours en ... Titre complet * 29. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire chargé des cours en immersion néerlandais (C.V.A.)

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 semaines du ramassage des ordures ménagères

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:10:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2?. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 8 périodes complémentaires - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 2?. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 8 périodes complémentaires - Maître d'éducation ... Titre complet * 2?. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 8 périodes complémentaires - Maître d'éducation physique (M.N.)

Conseillers en énergie de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:52:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Conseillers en énergie de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2023 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:00+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que * Parce que l'information est absente ou insuffisante * Parce que

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:38:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:44:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:26:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:08:58+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:40:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:42:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:12:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:41:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:46:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:45:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-04T00:01:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:54:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:53:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:52:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:58+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:50:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:08:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:49:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-15T22:27:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:48:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:27:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:08:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-04T00:03:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:13:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:49:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:11:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:17:46+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:23:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:25:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:09:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:23:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:10:28+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:22:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:19:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:21:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:26:35+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:19:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:18:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:18:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:09:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:17:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:20:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:07:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:37:19+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:46+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:35:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:28:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:34:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:14:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:33:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:24:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:31:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:30:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:28+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:16:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:29:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T18:06:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:27:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-04T00:00:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:59:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:34:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:28:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:56:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:47:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:26:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T00:57:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:25:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:52+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:24:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:29:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:49:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:22:46+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:00:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:21:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:01:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:33:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:20:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:47:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:03:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:38:28+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:43:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:42:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:50:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:41:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-16T11:13:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:55:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:39:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:35:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:45:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-16T11:13:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:56:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:47:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:33:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:06:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:58:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:32:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:46+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:46:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:45:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:30:58+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:18:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:56:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:01:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:06:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:11:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:04:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:57:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:12:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:03:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:30:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:27:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:28+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:00:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:28:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:59:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:59:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:46+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:29:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:37:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:57:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:31:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:07:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:13:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:50:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:17:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:04:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:16:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:06:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:14:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:54:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:07:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:31:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:09:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:21:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:11:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:07:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:10:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T11:08:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:09:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-03T23:56:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:18:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:15:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:56:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:37:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:39:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:41:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:43:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:44:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:46:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:48:17+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:47:43+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : * OS 1. Être une ville qui prépare l'Avenir * OO 1.1. Agir pour diminuer la masse des déchets * OO n° 78 - Sensibiliser les tubiziens à mieux consommer et à trier

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:50:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:51:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:54:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:26:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:33:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:28:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:30:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:39:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:40:52+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:46:19+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:45:44+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission quotidienne 2/PIECES DU DOSSIER : [Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan :]() * Rapport financier - Plan de cohésion sociale - 2023 ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:48:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:49:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:51:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:56:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:57:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:35:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:32:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:01:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:23:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:55:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:57:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:58:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:00:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:02:21+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-30T17:17:01+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission classique du service 2/ PIECES DU DOSSIER : [Lien vers le dossier SP]() 3/ RETROACTES : Arrêté ministériel du 12/03/2010 autorisant l'élaboration du projet de PCAR ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:04:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:05:47+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-30T18:33:18+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [TEXTE MASQUÉ \| RGPD](){.pm-anonymize} 3/ RETROACTES : * Le Conseil communal du 08 janvier 2024 a arrêté le Règlement -- redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l'ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:07:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:09:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:44:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:03:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:46:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:47:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:49:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:51:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:53:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:54:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:56:34+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:56:00+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne. 2/ PIECES DU DOSSIER : [TEXTE MASQUÉ \| RGPD](){.pm-anonymize} 3/ RETROACTE : Les emplacements pour personnes handicapées sont des places de stationnement réservées aux personnes possédant une carte handicapé. Ces places ne sont pas nominatives mais sont placées non loin de l'habitation du demandeur. Elles permettent aux personnes handicapées de se garer plus facilemen…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:58:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:00:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:01:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:59:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:03:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:52:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:37:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:10:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:11:36+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:11:02+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission quotidienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Dossier SharePoint - Interpellation C. SIMON]() 3/ RETROACTES : * 29/03/2024 : Demande d'interpellation au Conseil communal relative

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:13:19+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:15:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:16:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:21:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:22:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:24:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:26:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:29:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:38:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:06:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:40:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:45:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:47:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:49:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:50:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:52:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:54:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:55:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:57:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:01:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:06:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:08:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:04:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:04:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:07:08+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:05:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:08:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:09:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:11:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:13:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:16:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:35:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:36:58+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:45:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:46:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:48:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:08:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:02:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:10:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:12:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:13:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:15:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:17:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:23:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:27:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:29:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:41:31+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:30:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:58:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T17:00:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:53:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:50:35+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:10:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:25:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:42:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:43:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:45:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:48:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:50:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:52:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:11:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:14:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:16:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:19:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:22:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:28:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:38:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:30:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:33:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:36:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:39:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:41:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:44:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:47:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:50:15+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:53:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:55:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T21:58:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:40:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:37:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:04:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:15:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:19:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:54:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:56:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:57:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:59:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:00:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:02:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:03:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:05:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:06:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:13:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:16:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:35:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:18:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:19:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:21:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:12:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:14:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:23:19+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:25:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:26:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:31:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:33:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:01:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:07:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:48:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:03:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:33:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:36:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:38:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:41:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:44:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:47:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:49:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:52:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:55:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:58:19+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:01:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:06:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:27:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:09:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:12:19+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:15:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:17:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:20:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:23:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:26:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T00:29:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:44:10+00:00

Déclaration de Politique Communale de Tubize 2024-2030

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-02-16T18:31:00+00:00

Déclaration de Politique Communale de Tubize 2024-2030 Source : Copie locale : Résumé Déclaration de politique communale - Tubize Sécurité Lutte contre le trafic de drogue Renforcement de la vidéosurveillance Collaboration police-citoyens Sécurité routière Finances publiques et gestion du patrimoine Équilibre …

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:47:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:30:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:24:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:09:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:43:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:12:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:15:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:18:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:20:58+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:23:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:26:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:29:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:32:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:34:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:37:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:40:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:45:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:22:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:48:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:51:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:54:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:57:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T22:59:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:02:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:05:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:08:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:11:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:13:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:16:35+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-29T23:19:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:08:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:12:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:14:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:31:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:16:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:17:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:19:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:20:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:21:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:23:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:24:28+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:25:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:27:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:28:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:29:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:32:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:13:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:33:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:35:19+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:36:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:38:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:39:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:40:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:42:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:43:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:44:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:46:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:47:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:14:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:12:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T22:58:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:53:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:38:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:39:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:40:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:42:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:43:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:44:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:46:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:47:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:49:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:50:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:51:45+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:54:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:10:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:55:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:57:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:58:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:59:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:01:22+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:02:43+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:04:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:05:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:06:46+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:08:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:09:28+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:48:52+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:00:01+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:33:49+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:56:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:42:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:43:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:44:46+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:46:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:47:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:48:51+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:50:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:51:33+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:52:54+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:54:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:55:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:58:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:39:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:59:38+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:00:58+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:02:18+00:00

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:03:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:05:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:06:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:07:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:09:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:10:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:11:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T00:13:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:40:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:38:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:01:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:17:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:02:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:04:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:05:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:06:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:08:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:09:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:11:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:12:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:13:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:15:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:16:27+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:19:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:36:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:20:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:21:52+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:23:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:24:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:25:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:27:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:28:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:29:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:31:19+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:32:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:34:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T23:35:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:36:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:32:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:20:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:23:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:06:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:08:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:09:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:11:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:13:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:15:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:16:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:18:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:20:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:22:01+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:21:26+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission quotidienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [TEXTE MASQUÉ \| RGPD](){.pm-anonymize} 3/ RETROACTES : * Comme imposé par le décret régional wallon du 13 mars 2014, publié

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:27:28+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:02:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:29:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:31:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:34:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:41:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:42:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:44:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:54:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:55:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:56:46+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:58:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T01:59:32+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:04:38+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:00:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:02:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:36:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:24:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:25:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-02T23:45:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T17:43:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:14:53+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:16:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:18:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:20:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:22:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:23:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:34:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:38:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:59:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:40:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:41:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:47:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:48:52+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:50:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:52:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:54:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:55:46+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:55:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:57:30+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:56:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:00:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:03:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:31:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:12:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:57:58+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:59:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:00:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:02:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:03:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:04:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:06:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:07:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:08:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:10:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:11:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:14:24+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:55:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:15:48+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:17:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:18:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:20:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:21:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:22:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:24:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:25:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:26:56+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:28:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:29:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:56:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:53:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:05:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:23:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:06:33+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:08:03+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:09:36+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:11:07+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:12:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:14:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:15:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:17:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:18:54+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:20:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:21:49+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:35:01+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:52:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:36:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:37:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:39:02+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:40:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:41:44+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:43:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:44:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:45:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:47:08+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:48:30+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:49:52+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:51:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T02:35:14+00:00