Conseil Citoyen

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:39+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 67 à 72 du ROI du Conseil communal ;

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... Titre complet * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:01+00:00

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;…

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant le courrier du 05/01/2022 par lequel CIVADIS transmet à la Ville de Tubize le contrat de maintenance de matériel informatique ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 9 novembre 2018 approuvant le projet de convention cadre de partenariat ;

Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 14 janvier 2019 relatif à la création des voiries suivantes : Rue des Majoliques, Rue de la Céramique, Rue des Tuileries ;

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collè…

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital > Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Annexe 1: Annexe 02 - 2022-01-28 - Délibération du Collège communal…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 01 - Motion de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 1: Annexe 01 - Motion de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neu…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 02 - Code wallon de l'Agriculture Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 2: Annexe 02 - Code wallon de l'Agriculture

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 03 - Code de l'Environnement Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 3: Annexe 03 - Code de l'Environnement

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 04 - Décret du 22 novembre 20218 relatif à la procédure d'expropriation Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 05 - Rapport sur l'état de l'environnement wallon Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 5: Annexe 05 - Rapport sur l'état de l'environnement wallon…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 06 - Déclaration de politique régionale 2019-2024 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées Annexe 6: Annexe 06 - Déclaration de politique régionale 2019-2024…

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 07 - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs publics subordonnés pour l'établissement de dispositifs destinés à la protection contre l'érosion des terres agricoles et à la lutte contre les inondations et coulées boueuses dues au rui…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 01 - Convention générale INFRABEL / Région wallonne Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubiz…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03A - Plan 0423 A PU 01/01 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03B - Plans 0423 A PU 01/03 à 03/03 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03C - Coupe de principe des trémies Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 04 - Plans indicatifs Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Convention S.A. DELZELLE / INFRABEL / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Validation Delzelle Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 01 - Convention S.A. DELZELLE / INFRABEL / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 02 - Plans 0423 A PU 01/01 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 03 - Convention décembre 2019 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 04-05-06 - Plans 0423 A PU 01/03 à 03/03 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize…

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Annexe 07 - Coupe de principe des trémies Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Convention S.A. DELZELLE / Ville de Tubize Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... > Validation Delzelle Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize Annexe 7: Validation Delzelle…

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 1 - 423_MONDI_GENERAL_3D - Général201221 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 1: Annexe 1 - 423_MONDI_GENERAL_3D - Général201221 Fichier(s) * [Metadata] *

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 2 - 423_MONDI_Trémies_coupeprincipe PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 2: Annexe 2 - 423_MONDI_Trémies_coupeprincipe Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 3 - 2015 087 MONDI - GEO 1-6 terrier - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 3: Annexe 3 - 2015 087 MONDI - GEO 1-6 terrier - 18/12/2020 Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 4 - 2015 087 MONDI - GEO 2-6 égouttage - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 4: Annexe 4 - 2015 087 MONDI - GEO 2-6 égouttage - 18/12/2020 Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 5 - 2015 087 MONDI - GEO 3-6 alignement - 18/12/2020 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 5: Annexe 5 - 2015 087 MONDI - GEO 3-6 alignement - 18/12/2020 Fichier(s)

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision > Annexe 6 - Révision Avis Infrabel B3516 L96 Km 19156 à 19539 Ville de Tubize PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Annexe 6: Annexe 6 - Révision Avis Infrabel B3516 L96 Km 19156 à 19539 Ville de Tubize

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic > Annexe 1 - Diagnostic du territoire communal Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Annexe 1: Annexe 1 - Diagnostic du territoire communal Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision > Convention des Maires pour le Climat et l'Energie Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision Annexe 1: Convention des Maires pour le Climat et l'Energie Fichier(s) * [Metadata]

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation > Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Projet Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation > Convention 2016-2021 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Annexe 1: Convention 2016-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation > Convention de déssaisissement - subvention pour les bâches agricoles Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Annexe 2: Convention de déssaisissement - subvention pour les bâches agricoles

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique > Annexe 01 - Courrier du 05/01/2022 de CIVADIS - Contrat de maintenance de matériel informatique CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Annexe 1: Annexe 01 - Courrier du 05/01/2022 de CIVADIS - Contrat de maintenance de matériel informatique

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique > Annexe 02 - Contrat de maintenance de matériel informatique CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Annexe 2: Annexe 02 - Contrat de maintenance de matériel informatique Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS > Annexe 1 - Convention cadre de partenariat UMONS Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS Annexe 1: Annexe 1 - Convention cadre de partenariat UMONS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG > Courrier 10-01-22 - Invitation nouvelle convention d'adhésion et règles de fonctionnement Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG Annexe 1: Courrier 10-01-22 - Invitation nouvelle convention d'adhésion et règles de fonctionnement

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer > Carte poches zone bleue au 01 janvier 2022 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Annexe 1: Carte poches zone bleue au 01 janvier 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare > avis SPW Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare > plan organisation circulation et stationnement Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Annexe 2: plan organisation circulation et stationnement Fichier(s) * [Metadata] * [Source]