Conseil Citoyen

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:46+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, articles L1122-9 et 1123-11 ;

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ;

Avenant au pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Avenant au pacte de majorité Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, article L1123-2 ; Considérant que le Conseil communal a décidé, le 3 décembre 2018, d'adopter le pacte de majorité déposé entre les mains du Directeur général le 18 octobre 2018 ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 9 avril 2021 concernant l'autorisation, pour l'avenir et jusqu'au 30 septembre 2021, relative à la tenue des réunions du collège communal, du Conseil commun…

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ;…

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... Titre complet * Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ;

Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 20 mai 2020 d'approuver la signature de la

SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ... Titre complet * SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR)

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de convention cadre de partenariat ;

Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... Titre complet * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ;

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1311-5 ;

Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162, 170 et 173 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-30, L1124-40, L3131-1 ;

Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service des Affaires générales ;

M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal > Courrier de démission de M M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal Annexe 1: Courrier de démission de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > Déclaration d'apparentement de M Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: Déclaration d'apparentement de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Avenant au pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Avenant au pacte de majorité > 2021-03-25 - Courrier de démission de M Avenant au pacte de majorité Annexe 1: 2021-03-25 - Courrier de démission de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances communes avec le Conseil de l'Action Sociale Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances com…

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant > Annexe 1 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant Annexe 1: Annexe 1 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ... > Annexe 01 - IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin 2019 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale Annexe 1: Annexe 01 - IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin …

Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... > Annexe 01 - Décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque > Annexe 01 - 2020-07-29 - Ordonnance de police - Port du masque Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Annexe 1: Annexe 01 - 2020-07-29 - Ordonnance de police - Port du masque Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur > C.C.C.P.H Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Annexe 1: C.C.C.P.H Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et ... > Convention 18-2015 SAC - TUBIZE SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR) Annexe 1: Convention 18-2015 SAC - TUBIZE Fichier(s)

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... > 21-028 Ville de Tubize Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021 Annexe 1: 21-028 Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles > Annexe 1 - Haute école Galilée ISPG - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles Annexe 1: Annexe 1 - Haute école Galilée ISPG - Convention cadre de partenariat

Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... > PU n° 2020 176 - accord de principe demandeur Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation Annexe 1: PU n° 2020 176 - accord de principe demandeur

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 > implantation PMR Aigle 26 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 Annexe 1: implantation PMR Aigle 26 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 > implantation PMR Taymans 326-328 supp Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 Annexe 1: implantation PMR Taymans 326-328 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 > implantation PMR Château 18 supp Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 Annexe 1: implantation PMR Château 18 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 > implantation PMR gabrielle Petit 26 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 Annexe 1: implantation PMR gabrielle Petit 26 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 > implantation square de la liberté 10 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 Annexe 1: implantation square de la liberté 10 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature > Annexe 1 - formulaire “volet ressources humaines” Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Annexe 1: Annexe 1 - formulaire "volet ressources humaines" Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande > Photos de l'effondrement d'une partie de la toiture plate Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Annexe 1: Photos de l'effondrement d'une partie de la toiture plate

Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:42+00:00

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Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS > Annexe 01 - Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein du CPAS Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS