Conseil Citoyen

3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:38+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:48+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:59+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:18+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... Titre complet * 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des déchets organiques sur le territoire de de la Commune de Villers-la-Ville.

26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:42+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... Titre complet * 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la fraction fermentescible des ordures ménagères (déchets organiques) - avenant. .

25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:52+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:03+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:13+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:15+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... Titre complet * 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery - avenue Fontaine des Fièvres.

19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:57+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:16+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:39+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:49+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:00+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:11+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:20+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide

01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:07+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:43+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:37+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:50+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:12+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:19+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:01+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:04+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:05+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... Titre complet * Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maître spécial de psychomotricité . Ol.S.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maî…

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:47+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:55+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:58+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:09+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:10+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:51+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:02+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:54+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour *

19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide

15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 6. C.P.A.S. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. R.C.A. Modification des statuts.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 23. R.C.A. Modification des statuts. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:14+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:46+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:56+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour *

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:41+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mai 2020 à 20h30 1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:30+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... Titre complet * 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 janvier 2020.

07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. Titre complet * 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... Titre complet * 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage pour l'école de Villers-Tilly.

05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... Titre complet * 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'éne…

02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:29+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:40+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Conseil Citoyen

3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.

22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.

30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.

29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.

28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.

27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...

26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...

25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.

24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021

23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.

01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...

19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.

18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.

17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.

16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.

15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.

14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.

13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.

12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.

01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.

01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.

Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.

09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...

11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).

19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.

18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.

17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...

16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.

14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation.

22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.

9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.

7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.

6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.

5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.

4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.

3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.

2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.

﻿Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.

21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.

23. R.C.A. Modification des statuts.

08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.

07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.

05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.

Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.