Résultats plein texte:
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
- er 2022 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Documents ... du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas... rture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal de la
- 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
- ate du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal ====== ===== Documents administratifs ===== /*... oins une fois par trimestre, et établit un procès-verbal de la vérification, qui mentionne ses observation... rocédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal. […] ». Le Collège communal
- None, conseil communal du mardi 15 février 2022
- ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure]] * ++ Votes citoyens... ate du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal]] * [[.:sp021:start|21. Interpellation citoyenn
- 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
- - l'interpellation est transcrite dans le procès-verbal de la séance du conseil communal, lequel est publ