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- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- ai 2021 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Documents ... du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas... rture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal de la
- 15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
- la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal ====== ===== Documents administratifs ===== /... oins une fois par trimestre, et établit un procès-verbal de la vérification, qui mentionne ses observation... rocédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal. […] ». Le Collège communal
- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021
- ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure]] * ++ Votes citoyens... la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal ]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ====
- 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
- eaux ; 7. Approbation séance tenante du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 25 mai 2021.