Résultats plein texte:
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- re 2020 à 19h30]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Documents ... du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas... rture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal de la
- 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
- te du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal ====== ===== Documents administratifs ===== /*... oins une fois par trimestre, et établit un procès-verbal de la vérification, qui mentionne ses observation... rocédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal . […] ». Le Collège communal
- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
- ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure]] * ++ Votes citoyens... te du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal]] ==== Séance à huis clos ==== /* Topics list e