Résultats plein texte:
- 10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation
- <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>le quor... Notes explicatives ==== */ ==== Projet de procès-verbal ==== 10. Zone de police - Acquisition de munition