Résultats plein texte:
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
- du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas... rture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal de la séance précédente est communiqué, à l'exception du huis
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- ]] * [[.:sp002:start|1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;]] * ++ Vot
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; ====== =====
- 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- évrier 2014, Considérant qu'il ressort du procès-verbal de clôture d'enquête du 23 décembre 2021 qu'aucun