Résultats plein texte:

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp014

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

r 2022 à 19h00]] ====== 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. ====== ===== ... rmis de retrouver divers éléments : 1. Un procès-verbal de la Députation du Conseil provincial en date du... entiares et 12 dma; ====== Considérant le procès-verbal de mesurage et de bornage dressé en date du 16 ma... abstentions : Article 1er : de valider le procès-verbal de mesurage et de bornage dressé en date du 16 ma

12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

s points 111-29-83-19 dans le cadre de son procès-verbal de mesurage et de division daté du 17 novembre 20... par les points 111-29-83-19 et reprise au procès-verbal de mesurage et de division de Monsieur Olivier DO... abstentions : Article 1er : de valider le procès-verbal de mesurage et de division daté du 17 novembre 20

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

++ * [[.:sp014:start|14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. ]] * ++ Vote

6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t de stationnement - un forfait unique par procès-verbal rédigé en matière de constatation d'infractions d

11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ge des voiries communales; Considérant le procès-verbal de mesurage et de division daté du 17 novembre 20

13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ge des voiries communales; Considérant le procès-verbal de mesurage et de bornage dressé par Monsieur Sam