Résultats plein texte:
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- mars 2024 à 20h00]] ====== Approbation du procès-verbal de la séance précédente ====== **Cycle de vie** ... es > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de proc
- Projet de délibération
- les L1122-16 et L1132-1 ; Vu le projet de procès-verbal de sa séance du 30 janvier 2024 ; Entendu l'expo... ; A l'unanimité ; DECIDE** d'approuver le procès-verbal de sa séance du 30 janvier 2024 tel qu'il est pro
- Carte d'argument
- olor /#600060>justification reprise suspau procès-verbal</color> * **<color /#000099> Conflit d''intérêt