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None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020
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t begin */ ==== Séance publique ==== === PROCES-VERBAL === * [[.:sp001:start|1. APPROBATION PROCES-VERBAL]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-01-25T20-15_
1. APPROBATION PROCES-VERBAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
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vier 2020 à 20h15]] ====== 1. APPROBATION PROCES-VERBAL ====== ===== Documents administratifs ===== /*... rgmestre). **0113** A. CONSEIL COMMUNAL - Procès-verbal de la séance du 29 novembre 2021 - Approbation -
7. Statut pécuniaire - Modification : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
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prise GEDIMA et la Ville, - approuver le procès verbal de mise en demeure à l'encontre du bureau d'a... eprise GEDIMA et la Ville \- approuver le procès-verbal de mise en demeure à l'encontre du bureau d'archi
8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
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énérale]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin ... énérale]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
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énérale]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin ... énérale]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
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énérale]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin ... énérale]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
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énérale]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin ... énérale]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin
12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
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tégique]{.underline} 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin ... écision y afférentes 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin