Résultats plein texte:
- 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ...
- <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>le quor
verbal
Recherche
Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018:verbal, nommée selon les termes de votre recherche.