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- None, conseil communal du mardi 01 mars 2022
- ation désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Vi... ation désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Vi... ication désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Vi... ication désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Vi
- 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
- ation désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... ====== ==== Titre complet ==== * 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Vi
- 01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006
- ation désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Vi
- 01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007
- ication désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Vi
- 01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008
- ication désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Vi
- 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
- ment, d'implantation commerciale ... ====== ==== Titre complet ==== * 04. Redevance sur la délivrance de
- 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
- 1 septembre relative à la voirie ... ====== ==== Titre complet ==== * 05. Recours au Gouvernement Wallon
- 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
- e de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... ====== ==== Titre complet ==== * 06. Règlement complémentaire au co
- 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
- istratives communales fixant les ... ====== ==== Titre complet ==== * 07. Résolution relative à la conve
- 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
- rogation aux conditions reprises ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Règlement général de police -
- 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
- éveloppement rural - Désignation ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. PCDR - Opération de Développem