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Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

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ecrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. ]] * ++ Votes ci

12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013

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bots tondeuses entre 20H et 07H. ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Règlement général de police. M

13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014

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de la sécurité : rue de Thyle : ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Règlement complémentaire au Co

14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015

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la sécurité : route de Frasnes : ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Règlement complémentaire au Co

15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016

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la sécurité : modification de la ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Règlement complémentaire au Co

16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017

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ry, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. Acte de déclaration de prescri

20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021

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ts portés à l'assemblée générale ... ====== ==== Titre complet ==== * 20. IMIO (Intercommunale de Mutual

21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp022

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ecrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. ====== ===== Docu