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Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; I) - Remplacement d'un membre du ... ====== ==== Titre complet ==== * Régie communale autonome "Economie... plein droit de tous les mandats qu'il exerçait à titre dérivé tel que défini à l'article L5111-1 du Code