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- Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020
- entale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)]] * ++ Votes citoyens | <po... entale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)]] * ++ Votes citoyens | <po... ement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)]] * ++ Votes citoyens | <po... ment fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)]] * ++ Votes citoyens | <po
- 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- ====== 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... ====== ==== Titre complet ==== * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'
- 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- ====== 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... ====== ==== Titre complet ==== * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'
- 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- ====== 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... ====== ==== Titre complet ==== * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitar
- 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- amille, de la Santé et des Aînés ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. Commission du Conseil communal
- 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- - R.D.I.) -Modification des statuts ====== ==== Titre complet ==== * 8. Régie communale autonome « Econ
- 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- ation des constructions pour les ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Règlement-redevance pour l'int
- 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- e à la rue des Frères Verkleeren ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. Marché public : Désignation d'
- 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- lative à l'aménagement de la rue ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. Marché public : Désignation d'
- 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- lative à l'aménagement du Chemin ... ====== ==== Titre complet ==== * 24. Marché public : Désignation d'
- 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- entale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) ====== ===== Documents admini
- 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- entale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) ====== ===== Documents admini
- 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- ement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) ====== ===== Documents admini
- 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- ment fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) ====== ===== Documents admini
- 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- ====== 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'A