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Séance du lundi 2017-12-11: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; . Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de ... entale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) * 40. Ecole communale fondame
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