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- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
- u B1 - coordinateur ATL (Accueil ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recr... ateur ATL). Profil : 1\) Disposer d'un diplôme, titre ou certificat de fin d'études du niveau de l'ense... ou de promotion sociale **OU** de tout diplôme, titre ou certificat de fin d'étude du niveau de l'ensei
- Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
- ans un délai de trois mois, le demandeur cédera à titre gratuit, quitte et libre de toute charge et sans ... epris sur le plan est destiné à être rétrocédé, à titre gratuit, à la commune de Rebecq tel que le prévoi
- Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
- an - rapport complémentaire 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 -
- Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
- ercice 2022 - approbation par la ... ====== ==== Titre complet ==== * Taxe sur l'exploitation des carriè
- Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
- cution des travaux de confort et ... ====== ==== Titre complet ==== * Mobilité - réseau cyclable provinc
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
- eau D1 menuisier - temps plein - ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recr
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018
- u D1 - chauffeurs disposant d'un ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recr
- Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019
- pprobation du profil de fonction ... ====== ==== Titre complet ==== * Recrutement - service Travaux (Bât
- Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
- on et des conditions des marchés ... ====== ==== Titre complet ==== * Délégation du conseil à certains a
- Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp022
- ée Division 4 - Section D - 294H et 297H) et ce à titre d'utilité publique. /* ==== Décision ==== */ /*
- Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024
- ant l'agression de l'Ukraine par ... ====== ==== Titre complet ==== * Point inscrit à la demande d'un me