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32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ... ====== ==== Titre complet ==== * 32. Marchés publics et subsides - ... articles L1122-30 et L3331-1 à L3331-9 (livre 3, titre 3), Vu la loi du 14 novembre 1983, relative au co... atives à concurrence de la subvention accordée (à titre d'exemple : des factures acquittées, des fiches d... idérant que la Ville est Pôle culturel et qu'à ce titre, elle souhaite encourager le développement cultur