Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018:titre, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; s frais de fonctionnement 2019 : ... ====== ==== Titre complet ==== * 18. Marchés publics et subsides : ... articles L1122-30 et L3331-1 à L3331-9 (livre 3, titre 3), Vu la loi du 14 novembre 1983, relative au c... atives à concurrence de la subvention accordée (à titre d'exemple : des factures acquittées, des fiches d