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8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

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aux - Approbation du mode et des ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Finances - Marché de fourniture... tie, Livre Ier relatif à la tutelle et Livre III, Titre III relatif à l'octroi et au contrôle de l'octroi... aire de tout ou partie des obligations prévues au Titre III; Vu l'article L3331-3, §1, al.1 stipulant qu