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12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
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20h00]] ====== 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme divis... rue du Village, section B 56D P0000 ====== ==== Titre complet ==== * 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme divis
39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc020
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 39. Enseignement - Année scolaire ... stoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant
48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc029
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 48. Enseignement - Année scolaire ... stoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 1
47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc028
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 47. Enseignement - Année scolaire ... oux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de
46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc027
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 46. Enseignement - Année scolaire ... oux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de
45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc026
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 45. Enseignement - Année scolaire ... oux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de
44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc025
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 44. Enseignement - Année scolaire ... oux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de
43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc024
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oux : désignation d'un maître de ... ====== ==== Titre complet ==== * 43. Enseignement - Année scolaire ... : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 03 p
42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc023
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 42. Enseignement - Année scolaire ... stoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de
41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc022
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 41. Enseignement - Année scolaire ... oux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de
40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc021
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ux - Désignation d’une maitresse ... ====== ==== Titre complet ==== * 40. Enseignement - Année scolaire ... gnation d’une maitresse spéciale de néerlandais à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 pé
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 24. Enseignement - Année scolaire ... oux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/2
38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc019
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 38. Enseignement - Année scolaire ... stoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24 p
37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc018
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- Désignation d’une institutrice ... ====== ==== Titre complet ==== * 37. Enseignement - Année scolaire ... stoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant
36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc017
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x - Désignation dans la fonction ... ====== ==== Titre complet ==== * 36. Enseignement - Année scolaire ... primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de
35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc016
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34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc015
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33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc014
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32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc013
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31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc012
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30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc011
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29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc010
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28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc009
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27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc008
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26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007
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25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006
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16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
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14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
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None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021
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13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
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11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
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5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
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17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
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