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None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

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onnel enseignant - Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal ===

16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001

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nnel par l'adjonction d'un agent ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. Administration communale - Ser

17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002

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Noucelles (en remplacement d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 17. Étudiante d'École Normale (bac

18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003

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son médicale à l'implantation de ... ====== ==== Titre complet ==== * 18. Institutrice primaire en rempl

19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004

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e absente pour raison médicale à ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Instituteur primaire en rempla

20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005

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Wauthier-Braine (en remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 20. Étudiante d'École Normale (bac

1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp001

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es du Conseil communal, arrêt du ... ====== ==== Titre complet ==== * 1. Communications (décisions de l'

4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004

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er entre la commune et le Centre ... ====== ==== Titre complet ==== * 4. Adoption du rapport (pour 2021)

5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005

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des affaires de la commune pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Présentation, par le Collège co

6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006

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e de la participation de chacune ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. Zone de police Ouest Brabant wa

7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007

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on d'avis composée du Président, ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. Centre Public d'Action Sociale.

9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009

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fixant les modalités de recours ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. Sanctions administratives commu

11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011

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l'accueil extrascolaire. Rapport ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Coordination de l'accueil des

12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012

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rabant Wallon) - Convention pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Accueil extrascolaire organisé

14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014

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n° 1 : Amélioration de l'Avenue ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Voirie communale. Plan d'inves

15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015

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