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- None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021
- enseignant === == Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal == ... (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...]] * [[.:hc004:start|16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une de... rès du ...]] * [[.:hc006:start|18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une ch
- 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc008
- i 28 avril 2021 à 20h00]] ====== 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité ... entaires à la fraction de charge ... ====== ==== Titre complet ==== * 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complém... n de charge (9/26) dont elle est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. =====
- 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc009
- i 28 avril 2021 à 20h00]] ====== 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physiqu... entaires à la fraction de charge ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 compl... ion de charge (2/24) dont il est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. * *** =
- 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc003
- (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations réduites justif
- 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc004
- i 28 avril 2021 à 20h00]] ====== 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une de... e] à mi-temps, avec effet au Ie' ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [va
- 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc006
- i 28 avril 2021 à 20h00]] ====== 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une ch... ps, avec effet au 1er avril 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à
- 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc007
- . Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hau
- 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- rbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. Lotissement en onze lots d'un t... aux d'éclairage public et d'égouttage]. Cession à titre gratuit pour cause d'utilité publique à la commun
- 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- de 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. Construction de quatre habitat... u Collège communal le 29 décembre 2015. Cession à titre gratuit, pour cause d'utilité publique, de l'équi
- 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc001
- harge d'enseignement non vacante ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Enseignante en qualité de maît
- 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc005
- nomination définitive auprès du ... ====== ==== Titre complet ==== * 17. Renonciation, d'une part, à sa
- 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- et le Bureau des Marguilliers : ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Fabrique d'église de la paroiss
- 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- n 2013-2014 - Cession pour cause ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Patrimoine communal. Travaux d'
- 12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- nce et de l'Enfance) - Programme ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Coordination A.T.L. ("Accueil