Résultats plein texte:

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t|13. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage

21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9 février 2022, jusqu'au retour ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. Enseignement - Désignation d'

22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e du 9 mars au 1er avril 2022 en ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. Enseignement - Désignation d'

23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

des/semaine COVID - Encadrements ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. Enseignement - Désignation d'

2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

police Ardennes brabançonnes (ZP ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. Police - Utilisation visible d

3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

rdennes brabançonnes (ZP 5272) - ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Police - Utilisation visible d

5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

on de la délibération du Collège ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Plan Communal de Développement

6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

toire et de l'Urbanisme - 2021 - ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. Travaux - Personnel communal -

7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

inden, 13 (urgence impérieuse) - ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. Travaux - Logements - Acquisit

8. Travaux - Abattage de 8 peupliers, 3 sapins et intervention sur 1 chêne. Attribution du marché - Urgence impérieuse - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

du marché - Urgence impérieuse - ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Travaux - Abattage de 8 peupli

9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ration du Collège communal du 21 ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. Communication - Appel à projet

11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

s - Convention de prêt à usage - ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint

14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

024 - Approbation des conditions ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Travaux - Contrat-cadre pour

18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

conseiller en environnement pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 18. Environnement - Rapport d'act

19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

et sollicitation de l'organisme ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Programme Communal de Dévelop