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2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...

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fonctionnement de 7 accueils de ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DASES 9 : Subventions (322.50... personnes en situation de grande exclusion. À ce titre, ils s'inscrivent dans l'objectif global p o r t ... , je vous propose : • d'allouer, au titre des exercices 2022 et suivants, sous r é s e r v ... e Paris, sollicite l'autorisation d'attribuer, au titre de l'exercice 2022, sept subventions, po

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx005

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tout ou par ti e des som m e s déjà versé e s au titre de la prés e n t e conve n ti on, la susp e n sio... l’intég r alit é des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. Tout refus de c... l’intég r alit é des som m e s déjà versé e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. La Ville de Pa

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tout ou par ti e des som m e s déjà versé e s au titre de la prés e n t e conve n ti on, la susp e n sio... l’intég r alit é des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. Tout refus de c... l’intég r alit é des som m e s déjà versé e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. La Ville de Pa

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n e s en situa tio n de gra n d e exclusion. À ce titre, ils s’inscrive n t dans l’objectif global port é... je vous propos e :  d’alloue r, au titre des exercic e s 2022 et suiva nt s, sous rése rv

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sollicite l’autoris a tio n d’att rib u e r , au titre de l’exercic e 2022, sept subve n tio n s , pour ... sept subve n tio n s en fonction n e m e n t , au titre de 2022, au bénéfice de sept associ a tio n s ges

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leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actif... se, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d'échange. Le coût d'une imm

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ailleurs d’un contrat de travail et salariés à ce titre s’élève à 101 677 €. HONORAIRES DES D

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(rég ul a ri s a tio n adminis t r a tive, titre s de séjour s) ; - des r

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on de 97 000 € a été accordée à l’association, au titre de l’année 2015. En 2016, l’association a perçu u

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ne per m a n e n c e une fois par sem ai n e. Au titre de l’ann é e 2022, l’effectif de l’accueil de jou