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2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx003

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n t e un intér ê t local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la conve n tio n et enga g e m e n t... i e r s et notifica tio n s de l’associa tion. Titre 2 : Duré e, litiges et résiliation  4 Article 7... e tout ou partie des som m e s déjà vers é e s au titre de la pré s e n t e conve n tio n, la sus p e n s... ’intég r a lit é des som m e s déjà vers é e s au titre de la pré s e n t e conven tio n. Tout refus de c

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...

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dieu production pour ses actions ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000... ion d'un montant de 15 000 euros est attribuée au titre de l'exercice 2022 à l'association l'as

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx008

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ents statuts, u n e association a y a n t p o u r titre : a BÊTE A BON D... es m e m b r e s de l'association à q u e l q u e titre qu'ils y soient affiliés, sous réserve qu'ils aie

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx006

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un mont a n t de 15 000 euros est attrib u é e au titre de l’exercic e 2022 à l’associ ation l’as

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx007

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onnelles Titre mis en équivalence : montant de la dépréciation à