Résultats plein texte:

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp122:anx001

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture. À ce titre, elle implique un éclairage technique à dimension... uité des démarches engagées en 2021 avec la DVD. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... 480 000 euros est versée par la Ville de Paris au titre d'une contribution générale à l'activité du CAUE ... ec l'association, à l’évaluation du partenariat. Titre 2 : Durée et résiliation Article 1 - Durée de la

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ...

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

.000 euros) avec le CAUE sur les ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DVD 25 : Convention pluriannu... y a n t le v e r s e m e n t de 480 000 euros au titre d'une c o n t r i b u t i o n g é n é r a l e à l... ntant de 480 000 euros est attribué au C A U E au titre de la p a r t i c i p a t i o n aux frais de la m

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp122:anx003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

a n t de 480 000 euros est attrib u é au CAUE au titre de la particip a tio n aux frais de la mise en œ