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2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx001
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n t un inté r ê t local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la con v e n t i o n et en g a g e m... t des dépo r t é s et des résis t a n t s et à ce titre d’éta blir un lien ent r e les géné r a t i o n s... rie r s et notifica tio n s de l’associ ation. Titre 2 : Dur é e , liti g e s et rés ili a t i o n Ar... tout ou parti e des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n, la susp e n s i
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx002
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n t un inté r ê t local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la con v e n t i o n et en g a g e m... rie r s et notifica tio n s de l’associ ation. Titre 2 : Dur é e , liti g e s et rés ili a t i o n Ar... tout ou parti e des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n, la susp e n s i... l’intég r alit é des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. Tout refus de c
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx003
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n t un inté r ê t local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la con v e n t i o n et en g a g e m... rie r s et notifica tio n s de l’associ ation. Titre 2 : Dur é e , liti g e s et rés ili a t i o n Ar... tout ou parti e des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n, la susp e n s i... l’intég r alit é des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. Tout refus de c
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ...
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
la mémoire et signature de trois ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500... irectement des déportés et des résistants et à ce titre d'établir un lien entre les générations. En 2022,... 'attribution d'une subvention de 10.000 euros, au titre de 2022, avec la F o n d a t i o n de la R é s i ... 'attribution d'une subvention de 10.000 euros, au titre de 2022, avec l'association Maison des Anciens Co
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx013
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
u tio n d’une subve n tio n de 10.00 0 euros, au titre de 2022, avec la Fond a tio n de la Résist a n c ... u tio n d’une subve n tio n de 10.00 0 euros, au titre de 2022, avec l’associ a tion Maison des Anciens ... tio n d’une subve n tio n de 10.00 0 euros, au titre de 2022, à l'associa tio n Œuv... e m e n t de 14.00 0 euros est att rib u é e , au titre de 2022, au Comit é Parisie n de la Libér a tio n
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
irectement des déportés et des résistants et à ce titre d’établir un lien entre les générations. En 2022,
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx007
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a i n s en partic ulie r lorsq u' elle s ont à ce titre la qualité d'anci e n( n e ) comb a t t a
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx009
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10 000 € Compte d’emploi : provision au titre de la Mémoire La Ville de Paris, par conve
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 000 € Provision pour subve n tio n s au titre de la mémoir e. 4 – Mod a l i t é s de con t
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rs o n n e s des deux sexes ayant particip é à un titre quelco n q u e à l’œuvr e de libéra tio n du terr

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