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2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098:anx001

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t de la taxe fiscale sur les spectacles perçue au titre des spectacles de variétés. Ses ressources peuven... exposé, il a été arrêté et convenu ce qui suit. TITRE I : CADRE D’APPLICATION DE LA CONVENTION PLURIANN... if annuel de la mise en œuvre de la convention. TITRE II : MOYENS D’ACTIONS ARTICLE 3 - Partenariat fi... projets communs. La Ville de Paris lui verse à ce titre sa contribution, pour chacune des années budgétai

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098:anx003

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ités qualifiées dont : Personnalité qualifiée au titre de son activité d’auteur, de compositeur ou d’art... de la Musique (GAM). Personnalité qualifiées au titre de leur activité au sein d’une organisation repré... résentant du SNAM/CGT. Personnalité qualifiée au titre de la conduite des affaires culturelles par les c... masquer une situation potentiellement fragile. A titre d’exemple, avant les dotations exceptionnelles du

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ...

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el et commercial Centre national ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DAC 132 : Subventions (815.00... notamment l'attribution par la Ville de Paris, au titre de l'année 2022, d'une subvention de fonctionneme

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098:anx002

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notamment l'attribution par la Ville de Paris, au titre de l’année 2022, d’une subvention de fonctionneme